Thème : Droit (page 6)

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[Droit] CHABROL-CHAMéANE, Ernest de

Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... / par M. E. de Chabrol-Chaméane,... [2 tomes en 1 volume]

Paris, Au Bureau, rue du Faubourg Montmartre, N° 15 1835 2 tomes en 1 volume. In-4 28 x 18 cm. Reliure de l’époque, demi-basane have, dos lisse orné de fers encadrés de filets à froid, roulettes dorées en tête et en pied de dos, 562-631 pp., texte à 2 colonnes, Ex-libris marquis de Monteynard. Reliure légèrement frottée, intérieur frais.

Bon état d’occasion

[Droit] CHABROL-CHAMéANE, Ernest de

Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... / par M. E. de Chabrol-Chaméane,... [2 volumes]

Paris, Au bureau, rue du Faubourg Montmartre, N° 15, impr. éverat, Imprimeur 1835 2 volumes. In-4 28 x 18 cm. Reliures de l’époque pleine basane fauve marbrée, dos lisses ornés de roulettes dorées, 562-651 pp., texte à 2 colonnes. Ex-libris marquis de Monteynard. Reliure légèrement frottée, intérieur frais.

Bon état d’occasion

[Droit] CHéRUEL, Adolphe

Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Deuxième édition [2 volumes]

Paris, Librairie de L. Hachette et Cie 1865 2 volumes. In-12 18 x 11 cm. Reliures demi-chagrin grenat, dos à faux-nerfs encadrés de petits fers dorés, LXXVI-1271 en pagination continue. Bon exemplaire.

Bon état d’occasion

[Droit criminel] MIMIN, Pierre

Le Constat criminel (règles légales et règles techniques)

Paris, Librairie des Juris-Classeurs - éditions Godde 1930 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture grise, titre en noir sur le dos et le premier plat, IX-283 pp., 27 figures dans le texte, notes en bas de page, index alphabétique, table des matières. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit] DENIS Ferdinand ; SENANCOUR M. de ; GUéPIN docteur ; CHAMBEYRON A. M. ; SAVAGNER

Le Brahme voyageur, ou la sagesse populaire de toutes les nations ; Petit vocabulaire de simple vérité ; Traité d’économie sociale ; Constitutions et chartes, notions élémentaires de droit politique ; Droits et devoirs municipaux des Français

s. n., coll. « Bibliothèque populaire, 6 » 1835 5 titres en 1 volume. In-18, reliure demi-basane fauve, dos orné de filets dorés, 108-108-108-124-108-108 pp.

Bon état d’occasion

[Droit] FRESQUET, Raymond Frédéric de

Précis d'histoire des sources du droit français, depuis les Gaulois jusqu'à nos jours : ouvrages destiné aux étudiants. Nouvelle édition

Paris-Aix, Marescq aîné, Achille Makaire 1881 In-12 17,5 x 11 cm. Reliure demi-basane verte, dos à nerfs, VIII-352 pp., table méthodique des matières, tabla analytique et alphabétique.

Bon état d’occasion

[Droit germanique] HEINEMANN, Franz

Der Richter und die Rechtsgelehrten. Justiz in früheren Zeiten. Nachdruck der Ausgabe Leipzig 1900

Köln, Deutschland, Eugen Diederichs Verlag 1979 In-4 26,5 x 17,5 cm. Reliure éditeur toile jaune, sous jaquette à l’identique illustrée en noir & blanc,, 144 pp., 146 gravures dans le texte, index. Exemplaire en bon état.

Texte en allemand. Droit germanique des siècles passés. Bon état d’occasion

[Droit - Journal du Palais. 1672]

Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 1re & 2e partie

Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1672 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 192-511 pp., liste alphabétique des noms de personnes, table des matières. Exemplaire en bon état. Manque page de titre de la 1re partie.

Bon état d’occasion

[Droit - Journal du Palais. 1676]

Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 4e partie

Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1676 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 501-[27] pp., table des matières, liste alphabétique des noms de personnes. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit - Journal du Palais. 1678]

Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 5e partie

Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1678 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 553-[10] pp., table des matières, liste alphabétique des noms de personnes. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit - Journal du Palais. 1679]

Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 6e partie

Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1679 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 513-[14] pp., table des matières, liste alphabétique des noms de personnes. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit - Journal du Palais. 1681]

Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 7e partie. [Par C. Blondeau et G. Guéret.]

Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1681 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 524 pp., table des matières, liste alphabétique des noms de personnes. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit - Journal du Palais. 1684]

Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 9e partie. [Par C. Blondeau et G. Guéret.]

Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1684 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 525 pp., table des matières, liste alphabétique des noms de personnes. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit - Journal du Palais. 1686]

Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 10e partie

Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1686 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 553 pp., table des matières, liste alphabétique des noms de personnes. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit - Journal du Palais. 1689]

Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 11e partie

Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1689 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 540 pp., liste alphabétique des noms de personnes, table des matières. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit - Journal du Palais. 1695]

Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France. 12e partie. [Par C. Blondeau et G. Guéret.]

Paris, chez Denys Thierry & Jean Guignard 1695 In-4 25 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, 514-[25] pp., table alphabétique des noms de personnes, table des matières.

Bon état d’occasion

[Droit ; Justice ; Régime de la mise à l’épreuve]

Cycle d’études européen sur la probation (Régime de la mise à l’épreuve)organisé par les Nations Unies en collaboration avec le Gouvernement du Royaume-Uni Londres du 20 au 30 octobre 1952

Londres, Nations Unies 1952 In-8 21x 16,5 cm. Reliure demi-chagrin vert foncé à coins, dos à nerfs orné d’un petit fer doré, pagination multiple, 1000 pp. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit Législation Moyen Âge Renaissance] FRANCK, Adolphe

Réformateurs et publicistes de l'Europe : moyen-âge, renaissance / par Ad. Franck,...

Paris, Michel Lévy frères, Libraires éditeurs 1864 In-8 23 x 14 cm. Reliure bradel marbré gris moderne, dos muet, tête dorée, IV-506 pp., notes en bas de page, table des matières. Exemplaire bien relié en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit ; Marine] VALIN, René-Josué

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681, où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer... avec des explications prises de l'esprit du texte... et des notes historiques et critiques tirées... de divers recueils de manuscrits... dédié à... Mgr le duc de Penthièvre,... [2 volumes]. [édition en fac-similé de La Rochelle : J. Legier, 1760]

Paris, Le Droit maritime français, Journal de la marine marchande 1981 2 volumes. In-4 26,5 x 20 cm. Reliures éditeur toile crème, auteur & titre dorés sur les dos et les premiers plats, XLII-766-XII-796 pp., table des matières. Exemplaires en bon état.

Bon état d’occasion

DROIT, Michel

Berthommé Saint-André

La Revue Moderne 1981 MAC’AVOY, Edouard préface In-4, pleine toile bleue-vert, photographies majoritairement en couleurs, 128 pp. Bon état. Sans jaquette.

Ami de Jean Launois, il peint Alger et la Kasbah. Ses études de femmes rappellent celles de Delacroix, mais si son inspiration est lumineuse sa touche est plus cézannienne que purement orientaliste. Il vécu en Algérie en 1931.Auteur de nombreuses illustrations et affiches, il peint notamment outre ses toiles algériennes, des paysages de Haute-Provence, et d'Île-de-France. Bon état d’occasion

Droit Michel ; Brabo Michèle ; Holtz Serge (photographies)

La Camargue

Arthaud Vichy, impr. Wallon 1961 In-8 reliure toile grise. 24 cm sur 19. 186 pages. Jaquette légèrement déchirée en tête, sans manque. Bon état d’occasion.

Couverture d'Yves Brayer Bon état d’occasion

DROIT, Michel (sous la direction de]

L’homme du destin Charles De Gaulle [5 volumes]

éditions Larrieu-Bonel, Club Français des Bibliophiles 1977 5 volumes. Grand in-4. Reliures éditeur pleine peau vert foncé, 397 pages pour chaque volume. Nombreuses photos et illustrations en noir & blanc et en couleurs, dans le texte et hors-texte.

Vol. I : La Résistance - Vol. II : La Libération - Vol. III : Le Retour -Vol. IV : L’Achèvement - Vol. V : Documents et archives. Les extraits des oeuvre du Général de Gaulle ont été publiées avec l’autorisation de la librairie Plon. Bon état d’occasion

[DROIT - REVOLUTION]

Collection générale des Décrets rendus par l'Assemblée Nationale, avec la mention des Sanctions & acceptations données par le Roi, Mois de Juillet 1791.

Baudoin 1791 In-8, plein veau marbré de l’époque, dos lisse, 428- CCCXXV pp. Rel. un peu ternie, petit manque à la pièce de titre, coins émoussés. Int. frais.

Avec le décret concernant la liquidation et le remboursement de la Dette de l'Etat et un tableau replié des places de guerre et postes militaires. Bon état d’occasion Livres anciens