Thème : Droit (page 5)

370 résultats

de CHAMBRUN (Adolphe)

Le Pouvoir exécutif aux états-Unis étude de Droit constitutionnel

Librairie Thorin et fils - A. Fontemoing, éditeur, coll. « Bibliothèque de l’Histoire du Droit et des Institutions » 1896 Préface de Pierre de CHAMBRUN

étude complète sur le système politique des États-Unis qui repose sur trois principes fondamentaux: la République, la Démocratie et le Fédéralisme. Il est défini par la constitution de 1787 et ses 27 amendements. Bon état d’occasion

DE JOUY (Louis-François)

Principes et Usages concernant les Dîmes. Par feu M. Louis-Franç. De Jouy, Avocat au Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & considérablement augmentée.

Chez Durand Neveu, Libraire 1775 In-12, reliure veau marbré, dos à nerfs ornés, caissons à motifs floraux, pièce de titre, tranches rouges, 457 pp. Intérieur très frais. Bel exemplaire. Reliure d’époque.

Un essai brillant sur l’un des impôts le plus impopulaires de l’Ancien Régime. La dîme fut abolie avec les privilèges le 4 août 1789. Le 11 août 1789 fut publié le décret relatif à la suppression de la dîme. Bon état d’occasion

DE L’ARDECHE, Laurent

La Maison d’Orléans devant la Légitimité et la Démocratie depuis son origine jusqu’a nos jours avec un discours préliminaire et une conclusion

E. Dentu 1861 In-8 reliure demi-basane , dos lisse, filets et titre dorés, 575 pp. Coiffe sup. arrachée, menus frottements en pieds, mors fendillés, plats griffés, rares rousseurs.

Mention de seconde édition. Bel ex-dono au Colonel Amat, régisseur du Palais de Versailles. Bon état d’occasion

de LA POIX de FRéMINVILLE, Bailli des Ville et Marquisat de la Palisse (Me. Edmé)

Dictionnaire ou Traité de la Police Générale des villes, Bourgs, Paroisses et Seigneuries de la Campagne.

chez Gissey 1769 In-8, reliure de l’époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, caissons ornés de motifs floraux dorés, tranches rouges, XIV + pp. 1 + 782 pp. manque 2cm en pied de dos. En l’état.

Edmé de La Poix de Fréminville (1683-1773), notaire en 1713, devient spécialiste dans la défense des causes féodales, et auteur de traités de droit féodal et seigneurial publiés durant les années 1740-1760. Il demeure jusqu'à la Révolution l'un des juristes les plus lus de son époque. Etat correct d’occasion

DEMOLOMBE Charles

Cours de Code Napoléon. De la publication des effets de l’application des lois en général ; de la jouissance et de la privation des droits civils ; de l’état civil ; du domicile. Tome I. Deuxième édition

Auguste Durand, Libraire, L. Hachette et Cie, Libraires 1860 In-8, reliure demi-basane fauve, dos à nerfs ornés de roulettes et de petits fers dorés, pièces de titre maroquin rouge, XII-633 pp.

Bon état d’occasion

DERBIGNY, Henri

Analyse raisonnée des ouvrages de MM. l’abbé Gaillard, Terme et Monfacon, Remacle et De Gérando, sur la question des enfants trouvés [accompagnée de 5 ouvrages]

Bordeaux, Deliège Aîné, Imprimeur de la Préfecture 1841 6 ouvrages en 1 volume. In-8. Reliure demi-basane fauve, dos lisse orné de filets et de petits fers à froid, 16-56-112-132-36-VI-122-76-3 pp. Charnières fragilisée,s reliure sensiblement frottée, intérieur assez frais. En l’état.

Notice sur la Société d’Encouragement des Arts unis (1841) - Analyse de 80 mémoires sur l’encouragement royal, à l’Agriculture, aux Manufactures et au Commerce (1841) - Choix des plaidoyers de M. Charrié. (Extrait des annales du barreau français), (1837) - Procès du journal “La France” - Analyse raisonnée des ouvrages sur la question des enfants trouvés (1840) - De l’amélioration de la race chevaline dans le département de l’Aisne (1841). Etat correct d’occasion

Deseille H.

Le Nouveau régime minier de l’Indochine. recueil des textes législatifs, décrets, arrêtés et instructions administratives. Septembre 1912

Hanoi, Haiphong 1912 In-8 demi-toile à coins, 125- 10 pp. Index .Reliure usée et ternie. Rares rousseurs.

In fine : 10 pages de complément ronéoté pour quelques textes postérieurs. Bon état d’occasion

Desgodets (Antoine)

Les Loix des bâtimens suivant la Coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, etc., enseignées par M. Desgodets, architecte du Roi, dans l'École de l'Académie d'Architecture, avec les notes de M. Goupy, architecte, expert bourgeois...

slnd [Henri Bottin] 1748 2 tomes en un volume in-8, plein veau marbré, dos à nerfs, caissons dorés, pièces de titre et tomaison de maroquin cerise, XXXVI- 437- 204- XXXVII pp. Figure de tête, bandeaux, lettrines, culs de lampe. Dos lég. passé, petits frottements. Petite hum. angulaire en pied in-fine, sinon int. très frais. Sans la page de titre. Bon exemplaire.

Edition originale de cet ouvrage de référence. Bon état d’occasion Livres anciens

DESMAZE (Charles)

Curiosités des anciennes justices . D’après leurs registres par Charles Desmaze conseiller à la cour impériale de Paris officier de la Légion d’Honneur.

Henri Plon, Imprimeur-éditeur, coll. « Trésor judiciaire de la France » 1867 In-8 carré, broché, 576 pp. Rousseurs légères et éparses. Dos cassé. Couvertures déliées. En l’état.

Charles Desmaze (1820-1900) était conseiller à la cour de Paris et historien de la justice et du droit. Il écrivit notamment “Recherches sur le suicide” (1853), “Le Parlement de Paris (1860), “Le Châtelet de Paris” (1863). Avant la révolution de 1789, la France de l’ancien Régime était tout sauf unifiée, avec ”Curiosités des anciennes justices”, l’auteur fait revivre toute la diversité des parlements, des conseils, des bailliages et sénéchaussés etc. et de leurs rouages, des lois et procédures diverses allant des armes aux jeux, du commerce aux subsistances, et ainsi ouvre la route à tous ceux qui étudient notre histoire judiciaire. Etat correct d’occasion

DESPATYS, Pierre (Baron)

Magistrats et criminels, 1795-1844 : d'après les Mémoires de Gaillard, ancien président de la Cour de justice criminelle de Seine-et-Marne, conseiller à la Cour impériale de Paris, conseiller en cassation

Paris, Plon-Nourrit 1913 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture bleu-ciel, auteur & titre en noir sur le dos et le premier plat de couverture, III-425 pp., notes, annexes, table des matières. Dos bruni, sinon exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

Detieux (Marcel)

La question monétaire en Indo-Chine.

Emile Larose 1907 Grand in-8, demi-basane, dos lisse, filets dorés, VIII- 417 pp. Mors fendillés en tête, petits frottements. Marges lég. brunies.

Thèse de doctorat en droit. Bel envoi de l’auteur. Bon état d’occasion

DEVERMEILH, ancien Préfet de la Corrèze et du Mont-Blanc (M.)

Observations des commissions consultatives sur le projet de code rural recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projet : En vertu d’autorisation de S. Exc. le Ministre de l’intérieur. Tome troisième

Imprimerie Impériale 1811 In-4. Broché, couvertures muettes, 683 pp. Couvertures d’usage, intérieur en bon état.

Napoléon Bonaparte avait lancé un mouvement de codification de grande ampleur : le code civil français en 1804, puis les code de procédure civile (1806), code de commerce (1807), code d'instruction criminelle (1808) et code pénal (1810). Un projet de code rural sera écarté par l'Empereur et ne sera pas repris par la Restauration, malgré les demandes exprimées. Bon état d’occasion

DOMAT, Jean

Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et legum delectus, par M. Domat,... Nouvelle édition... augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public, par M. de Héricourt,... et des notes de feu M. de Bouchevret,... sur le Legum delectus, qui ne se trouvent point dans les éditions précédentes [3 tomes en 1 volume]

Paris, chez Michel-étienne David 1735 3 tomes en 1 volume. In-folio 39,5 x 25,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, [10]-XXIX-522-[20]-286-[8]-234-31 pp, table des matières. Coiffe de tête arrachée, coins émoussés et frottés, mouillures sur les 30 premières page, intérieur correct.

Jean Domat (1625-1696), jurisconsulte, donna un élan désisif au mouvement rationaliste en France au XVIIe siècle. “Les Lois civiles dans leur ordre naturel” figurent comme l’un des monuments du droit civil français, commençant la synthèse des coutumes qui s'achèvera avec la publication du Code Napoléon. Ami de Blaise Pascal, Domat appartenait au mouvement janséniste de Port-Royal. Bon état d’occasion

[DOMAT, Jean]

Les Loix civiles dans leur ordre naturel. Tome I. Seconde édition, revue & corrigée

La Veuve de Jean-Baptiste Coignard 1695 Fort in-12. Reliure de l’époque plein vélin ivoire, pièce de titre peau fauve, 20-572 pp. Reliure ternie.

Jean Domat, (1625-1696), est un jurisconsulte français, chef de file du mouvement rationaliste en France au XVIIesiècle, auquel il a donné un élan décisif. Domat appartient au mouvement janséniste de Port-Royal. C'est dans ces "Les lois civiles dans leur ordre naturel", paru en 1689, que Montesquieu est venu chercher l'idée et le titre de son ouvrage De L'Esprit des Lois (paru en 1748). Bon état d’occasion

DORVILLE, avocat à la Cour (Armand)

La vie judiciaire en Russie soviétique

Paris, Les Presses Universitaires de France 1927 In-12. Broché, couverture gaufrée mauve, premier plat imprimé de lettres noires, dos muet, 47 pp. couverture poussiéreuse.

Exemplaire enrichi d’un envoi de l’auteur. Bon état d’occasion

DOUBLET (Victor )

Dictionnaire universel des professions. Ou guides des familles pour les diriger dans le choix d’un état pour leurs enfants suivi de conseil pour réussir dans la carrière que l’on entreprend, par Victor Doublet, moraliste.

Versailles, Victor Doublet, Fils 1858 In-8 carré, reliure percaline rouge de l’éditeur, 1er plat orné au centre d’un médaillon doré, dos lisse orné, 371 pp. Reliure d’usage. En l’état.

Victor Doublet, né à Orléans en 1806, mort à Saint-Germain en 1874, est un écrivain français, enseignant, auteur de nombreux ouvrages didactiques pour la jeunesse, d'ouvrages alliant morale et littérature, et d'ouvrages historiques. Il fut professeur de Belles-Lettres et de Langues étrangères à Bourges. Bon état d’occasion

Drachline Pierre

Le Fait divers au XIX siècle

Hermé 1991 In-64 relié 1 cm. 177 pages. Jaquette comme neuve. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

[Droit]

Les Cinq codes du royaume, précédés de la charte constitutionnelle, et suivis des lois et ordonnance concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutement de l'armée et les élections, de la loi sur l'abolition du divorce, et du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements... . édition nouvelle d'après les éditions de l'imprimerie royale

Paris, Delarue, Libraire 1821 In-8 14 x 8,5 cm. Reliure de l’époque, éditeur veau havane, dos lisse ornés de petits fers et de roulettes dorés, pièce de titre maroquin noir, 624 pp. Ex-libris autographe. Reliure frottée, accroc en tête et en pied de dos, intérieur correct.

Bon état d’occasion

[Droit ; Algérie] DULOUT, Fernand

Traité de législation algérienne [2 volumes]

Alger, la Maison des Livres 1948 2 volumes. In-8 24 x 16 cm. Brochés, couvertures beiges, titre en noir sur les dos et les premiers plats, 1008 pp. en pagination continue, table alphabétique en fin de chaque volume. Exemplaires en bon état.

Bon état d’occasion