Thème : Droit (page 8)

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FOLLEVILLE (Daniel de)

Traité théorique et pratique de la naturalisation. études de droit international privé

A. Maresq Aîné, Libraire-éditeur 1880 . In-8 22 x 13 cm. Reliure de l’époque demi-basane bleu marine, dos à 4 nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, auteur et titre dorés, f + XVIII + 817 pp. Exemplaire de travail.. Poids sans emballage : 1000 grammes. Traité de la naturalisation divisé en quatre études : faisant acquérir, faisant perdre, effets généraux, législation comparée de la naturalisation française. Suivi d’annexes, de deux tables, alphabétique et analytique.

Traité de la naturalisation divisé en quatre études : faisant acquérir, faisant perdre, effets généraux, législation comparée de la naturalisation française. Suivi d’annexes, de deux tables, alphabétique et analytique. Bon état d’occasion

Foucart François

Lacenaire : L'assassin démythifié

Perrin, coll. « Vérités et légendes » 1995 In-8 broché 22,5 cm sur 15. 178 pages. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

FOURCHAULT, Docteur en Droit (Charles)

De la médiation

Arthur Rousseau, éditeur 1900 In-8, broché, 386 pp. Dédicace de l’auteur sur la page de faux-titre. Quelques rousseurs. Bon état.

Théorie de la médiation - Historique de la médiation - De la médiation obligatoire. Toute l’histoire internationale et ses divers différents et conflits depuis l’Antiquité. un ouvrage qui demeure une référence sur ce sujet. Bon état d’occasion

FRAIN, Sébastien

Arrests du parlement de Bretagne, pris des mémoires & plaidoyers de feu Me Sébastien Frain... 3e et dernière édition, revue... par Me Pierre Hevin... [2 tomes en 1 volume]

à Rennes, chez Pierre Garnier, M. DC. LXXXIX 1684 Fort in-8 24,5 x 19 cm. Reliure de l’époque veau havane, [14]-964-XXXIX-LXXXIV pp. Dos réparé, manque 2 pp. 965-967 in fine table des matières, intérieur assez frais.

Contient deux tables, l’une des chapitres au commencement de chaque tome, l’autre des matières à la fin du tome II. Bon état d’occasion

Francastel, Galienne

Le Droit au trône. Un problème de prééminence dans l'art chrétien d'Occident du IVe au XIIe siècle

Klincksieck, coll. « Le Signe de l’Art » 1973 In-8 broché 21,3 cm sur 16,9. 388 pages. Bon état d’occasion. Dos et couverture passés, plis de lectures au dos, mais, intérieur très propre.

Etat correct d’occasion

[France. Châtelet de Paris. Jurisprudence]

Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris, sur la jurisprudence & les usages qui s'y observent ; avec des notes, par Me J.-B. Denisart,...

Paris, Savoye, Le Clerc 1759 In-4 26 x 19 cm. Reliure de l’époque plein veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, XX-617 pp., table des matières. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

France. Parlement de Flandre

Arrest portant réglement des procédures près la cour Flandres. Avec la Table des Chapitres & des Matières principales y Traitées, publiées le 10, Septembre 1671. Nouvelle édition

à Douay, de l’Imprimeririe de Jean Jacques Arthus Taverne 1716 In-8 24 x 18 cm. Reliure de l’époque veau havane marbrée, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [4]-101-[17] pp., vignette au titre, bandeau, cul-de-lampe, table des chapitres.

Bon état d’occasion

Franck (Adolphe)

Philosophie du droit ecclésiastique. Des rapports de la Religion et de l’Etat.

Germer Baillière 1864 “Bibliothèque de philosophie contemporaine” In-12 demi-chagrin rouge, dos à nerfs, caissons dorés, filets et roulettes dorés, 192 pp. Bon exemplaire.

Professeur de droit naturel au Collège de France, Adolphe Franck, (1809-1893) est un philosophe spiritualiste et éclectique dans la lignée de Victor Cousin Bon état d’occasion Livres anciens

[Fréminville (Edme de la Poix de]

Traité historique de l'origine et nature des Dixmes, Et des biens possedés par les Ecclésiastiques en franche Aumône, & de leurs charges [à la suite] Observation importante sur le traité historique... par M. G.

Valleyre 1762 In-16 plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés X- 4- 468- 20- IV- 56 pp. Bon exemplaire.

Jurisconsulte, Bailli de la ville et marquisat de la Palice, Fréminville (1680-1773) est l’auteur de traités réputés sur les droits seigneuriaux. Bon état d’occasion Livres anciens

Frémont, Auguste-Frédéric-Mathilde

Recherches historiques et biographiques sur Pothier, publiées à l'occasion de l'érection de sa statue

Orléans-Tours, Alph. Gatineau, Ad. Mame 1859 In-8 24 x 15,5 cm. Reliure demi-chagrin vert foncé, dos à nerfs, caissons ornés de cadre à froid, 378 pp., illustré d'une gravure en frontispice représentant la statue de Pothier à Orléans et d'un fac-similé replié d'une lettre sur deux pages de Pothier datée du mois d'août 1739, notes, table. Exemplaire en bon état.

Robert Pothier (1699-1772) est un jurisconsulte orléannais dont l’œuvre fondatrice a inspiré notamment les rédacteurs du “Code civil des Français” dit “Code Napoléon”, ainsi que les juristes américains du XVIIIe siècle. Sa statue, bronze du sculpteur Vital-Dubray (1813-1892), sera envoyée à la fonte sous le régime de Vichy. Bon état d’occasion

Fuligni, Bruno

Musée secret de la police

Gründ 2015 In-8 relié 26,1 cm sur 22. 127 pages. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

GAILLARD, Agathe

Kertesz

Belfond, coll. « Les grands photographes » 1980 In-8 broché 22,4 cm sur 13,8. 124 pages. Couverture légèrement défraîchie, intérieur frais.État correct d’occasion.

Etat correct d’occasion

Garçon, Maurice

Journal 1939-1945. 3e tirage

Les Belles Lettres , Fayard 2015 In-8 broché 24 cm sur 16,2. 702 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Garçon (Maurice)

Plaidoyer contre la censure

Jean-Jacques Pauvert 1963 Fin In-8 broché 21 cm sur 10, couverture saumon. 41 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Gautier (Anne)

Victime d’un tueur en série

Méréal, coll. « Témoignage » 2000 In-12 broché 24 cm sur 14. Très bon état d’occasion.

Témoignage d’une mère des victimes tu teur en série Guy george. Elle face aux magistrats, aux avocats, aux médias... Très bon état d’occasion

Georges Burdeau

Traité de science politique - Tome 2. L’état

Librairie Générale De Droit Et De Jurisprudence 1949 In-8 broché 22,8 cm sur 14,3. 577 pages. Accroc sur le premier plat, intérieur frais. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

GRENIER, Jean

Traité des hypothèques / par M. le baron Grenier,... Troisième édition... Tome second

Clermont-Ferrand, Thibaut-Landriot, Imprimeur du Roi, et Libraire 1829 In-4 26,5 x 20,5 cm. Reliure de l’époque demi-basane fauve, dos lisse orné de fers encadrés de roulettes et defilets dorés, pièces de titre et de tomaison cuir rouge, VII-595 pp. Reliure légèrement rottée, avec petit accroc en tête de dos, intérieur frais, table des chapitres et sections du second volume, table des matières.

Bon état d’occasion

Grün (Alphonse)

Pensées des divers âges de la vie. Une heure de solitude. Extraits d'une correspondance. Les dernières années. Nouvelle édition.

Didier & cie 1865 In-12 demi-chagrin cerise, dos à nerfs, filets noirs et dorés, fleurons, tête dorée, IV- 352 pp. Très bon exemplaire.

Courtes méditations, correspondances, morceaux divers, récits et pensées... Publiciste et jurisconsulte, Alphonse Grün fut rédacteur en chef du Moniteur universel et collabora à plusieurs journaux politiques. Bon état d’occasion Livres anciens

Guillouard, L.

Traité du contrat de louage

Durand & Pedone 1887 Complet en 2 volumes in-8, demi-chagrin vert, dos à nerfs, filets et roulettes dorés, 484- 504 pages. Menus frottements. Bon exemplaire.

Seconde édition. Traité du contrat de louage.Livre III, titre VIII du Code Civil. Tome 1: Art. 1708 à 1751, et Loi du 5 Janvier 1883. Tome 2: Art. 1752 à 1831, et Loi du 18 Juillet 1889 Bon état d’occasion