Thème : Droit (page 9)

370 résultats

Gustave Eiffel, Roger Casas (Photographies)

Gustave Alexandre Eiffel

teNeues 2003 Livre en anglais. In-8 broché 23 cm sur 17. 79 pages. Nombreuses photographies en couleurs. Jaquette en très bon état. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

GUYNé, François

Traitez de la représentation, du double lien et de la règle "Paterna paternis, materna maternis" par rapport à toutes les Coutumes de France

à Paris, chez Montant, Imprimeur-Libraire,..., M. DCC. XXVII. 1727 In-4 25,5 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane dos à nerfs encadrés de fers dorés, vignette au titre, [6]-362-[7] pp., bandeau, lettrine, culs-de-lampe, table des chapitres, table alphabétique des matières.

Bon état d’occasion

[GUYOT, Joseph]

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, ouvrage de plusieurs Jurisconsultes : publié & mis en ordre par M. G*** écuyer, ancien Magistrat [les 22 premiers tomes seuls(sur 64)]. Ouvrage de plusieurs Jurisconsultes : Mis en ordre & publié par M. G****, écuyer, ancien Magistrat

Paris, Chez J. D. Dorez, Libraire / Chez Panckoucke 1778 22/64 tomes. In-8, reliures de l’époque, plein veau marbré, dos à nerfs ornés de filets dorés, caissons ornés de fers dorés, pièces de titre et tomaison maroquin rouge, plats ornés d’un cadre à froid, filet doré sur les coupes, environ 550 pp. par volume.

Joseph Nicolas Guyot (1728-1816), jurisconsulte français traditionnaliste, était membre du bureau de consultation et de révision du ministère du Grand juge. Bon état d’occasion

HENRIQUEZ, Jean

Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux, ou Maximes concernant les fiefs et droits féodaux, les justices seigneuriales et les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice en pays coutumier. 3e édition, revue, corrigée & considérablement augmentée

à Paris, chez Nyon, l’aîné 1780 In-16 17 x 9 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, XVI-476 pp., table des chapitres, table des matières. Coins émoussés et frottés, 1er mors fendillé sur 2,5 cm, 2e mors fendillé, intérieur frais avec mouillure en page de garde in fine.

Remarquable texte de droit féodal qui se présente sous la forme d’un code (alors que ce droit n’a jamais pu être officiellement codifié) et qui vaut spécialement par sa clarté et ses références précises. Bon état d’occasion

HERMENT, Raymond

Sous la poussière des panonceaux

Nice, Marcel Ciais 1955 In-8 21, 5 x 15,5 cm. Broché, couverture beige, auteur & titre noir sur le dos et le premier plat de couverture, 395 pp., 48 illustrations, 1 planche hors-texte, table des principales légendes et anecdotes, table des principales traditions, table des principaux actes rapportés, table des principaux extraits littéraires cités, table des illustrations, bibliographie, table des matières.

Contient : le notariat, son histoire, ses traditions, ses légendes, ses anecdotes, ses grandeurs et ses servitudes. Bon état d’occasion

Himes (Chester)

Qu’on lui jette la première pierre

Clancier-Guénaud 1986 Grand broché 23 cm sur 16. Bon état d’occasion.

Écrit pendant et juste après son séjour en prison, ce livre est le résultat de blessures intérieures sans référence à des blessures raciales. Chester Himes écrivain noir américain nous présente un réquisitoire contre le milieu carcéral. Bon état d’occasion

HOCQUART (E.)

Les 57 Codes - La Constitution de 1852. Composés des Code Napoléon - De Procédure Civile - De Commerce - D’Instruction Criminelle - Pénal- Forestier etc. La Constitution de 1852. édition augmentée.

Chez Bernardin, Libraire, successeur de M. Béchet 1857 In-16, reliure demi-basane noire, plats jaspés bruns, dos lisse orné, titre doré, 798 pp. 1er mors interne légèrement fendillé. Bon état. Ouvrage assez rare.

Bon état d’occasion

[Hôpitaux psychiatriques]

Loi de 1838, discussions des députés et des pairs [5 volumes]. Reprod. en fac sim. de "Législation sur les aliénés et les enfants assistés", t. 2 et 3, de l'éd. de Paris, Berger-Levrault, 1881-1884

Paris, Theraplix, coll. « Analectes » 1989 5 volumes sous étui. In-4 25 x 18 cm. Brochés, couvertures argent, titre en noir sur les dos et les premiers plats illustrés, 400 pp. en pagination continue. Exmplaires en très bon état.

édition hors commerce strictement réservée au corps médical. Très bon état d’occasion

Horry (Claude)

Traité de la compétence des juridictions ecclésiastiques contenant toutes les matières, causes et connoissances attribuées à la juridiction ecclésiastique par l'édit du mois d'avril 1695.

Pralard 1703 In-4, plein veau, dos à nerfs, caissons orné, 4- 806 pp. Dos passé, coupes usés. Large hum. in fine 15 ff. sinon frais.

Très bon état d’occasion

IMBRECQ, Joseph

L'automobile devant la justice : accidents, responsabilité, procès, difficultés diverses, questions de droit pratique mises à la portée de tous les conducteurs d'automobiles et jurisprudence en matière de cyclisme et d'automobilisme à l'usage des hommes de loi. Nouvelle édition revue, mise à jour et considérablement augmentée

H. Dunod et H. Pinat, éditeurs 1910 In-8. Cartonnage pleine percaline verte, XIII-327 pp. Cartonnage terni, sinon bon état. Ouvrage peu courant.

Ouvrage pionnier sur ce sujet. Bon état d’occasion

Isambert, François André

Traité de la Voirie Rurale et Urbaine, ou Des Chemins et Des Rues Communaux, d'après la loi du 28 juillet 1824, conférée avec les lois et règlements antérieurs, et les statuts anglais.

Constantin Editeur ; Lecointe et Durey, 1825 1829 2 volumes in-12, demi-basane ép., dos lisse, filets dorés, XII- 687- VII- [1]- 400 pp. Reliure défraîchie, charnières fendillées fragiles, accrocs de cuir aux dos, coins usés. Intérieur frais. En l’état.

Rare complet. Avocat et député, François-André Isambert (1792-1857) est plus connu pour sa lutte incessante contre l'esclavage. Mauvais état d’occasion

JOUANNEAU, A.

Guide-formulaire des tribunaux de simple police à l’usage des juges de paix, officiers du ministère public, greffiers et huissiers [3 volumes]

Librairie des Justices de Paix 1914 3 volumes. In-8. Reliures demi-chagrin havane, dos à nerfs, X-1048 [pagination multiple] ; 686 pp. Reliures sensiblement frottées, intérieur correct. Exemplaire de travail.

Vol. I : Théorie et doctrine. - Vol. II : Jurisprudence. - Vol. III : Formules et table. Etat correct d’occasion

[Jousse (Daniel)]

Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667. Nouvelle édition.

Debure 1766 2 volumes in-12 plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés, pièces de titre et de tomaison, XXXIX- 3- 791 pp. Coiffes et coins usés.

Préparée sous le ministère de COLBERT par LAMOIGNON, cette ordonnance inscrivait durablement la procédure dans la perspective de l'unification des règles et de la centralisation du pouvoir royal. Daniel Jousse (1704-1781) fut l’un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. Bon état d’occasion Livres anciens

[Jurisprudence] DENISART, Jean-Baptiste

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart..., mise dans un nouvel ordre, corrigée & augmentée. Tome 7e

Paris, chez la veuve Desaint 1788 In-4 26 x 19,5 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, X-791 pp., table des mots. Reliure frottée, coins émoussés et frottés, intérieur frais.

Bon état d’occasion

[Jurisprudence] DENISART, Jean-Baptiste

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart..., mise dans un nouvel ordre, corrigée & augmentée. Tome 4e

Paris, chez la veuve Desaint 1786 In-4 26 x 19,5 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, [6]-800 pp., table des mots. Reliure frottée, coins émoussés et frottés, intérieur frais.

Bon état d’occasion

[Jurisprudence] Denisart, Jean-Baptiste

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle ; par Me J.-B. Denisart,... Sixième édition corrigée et augmentée - Second supplément à la collection de Me. J.-B. Denisard, pour l’édition de 1768 [4 volumes]

Paris, chez Desaint 1771 In-4 26 x 20 cm. Reliures de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièces de titre et de tomaison maroquin grenat et vert, VIII-557-408-410-453 pp.

Jean-Baptiste Denisart (1713-1765), juriste, était procureur au Grand Châtelet. Bon état d’occasion

[Jurisprudence vétérinaire] GalisseT, Ch.-M. ; Mignon, Jacques

Nouveau traité des vices rédhibitoires et de la garantie dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, ou Jurisprudence vétérinaire d'après les principes du Code civil et la loi modificatrice du 20 mai 1838... / par Galisset,... et J. Mignon,...

Paris - Lyon - Toulouse, Béchet jeune et Labbé, Savy jeune, Gimet, Sénac 1842 In-8 22 x 13 cm. Reliure de l’époque demi-basane bleu-marine, dos lisse orné de roulettes dorées, 544 pp., notes en bas de page, table des matières. Plats frottés, intérieur frais.

Jurisprudence vétérinaire d'après les principes du Code civil et la loi modificatrice du 20 mai 1838... Bon état d’occasion

Justice

Caricatures

S.n.s.l. 1930 In-8 20,5 x 23 cm. Sous classeur cartonné brun 2 anneaux, 36 reproductions photographiques tirées en noir et blanc sur papier mat de caricatures de magistrats, avocats et autres figures des tribunaux. Légendes manuscrites au crayon à papier. Exemplaire singulier en bon état.

Bon état d’occasion

[Justice]

Cour d’Assises de Loir-et-Cher. Session extraordinaire ouverte le 30 septembre 1832. Affaires relatives aux troubles de l’Ouest

Blois, Imprimerie de E. Dézairs 1832 In-8. Reliure demi-basane verte, dos lisse, filets dorés, 392 pp. Reliure légèrement frottée.

Sur les bandes armées qui parcouraient le Maine-et-Loire. Bon état d’occasion

La Baune (Jacques de)

Eloge historique du Parlement, traduit du latin du P. Jacques de La Baune Jésuite ; prononcé au Collège de Louis Le Grand au mois d'octobre 1684. Avec des notes, et une suite Chronologique & Historique des Premiers Présidens, depuis Hugues de Courcy, jusqu'à Monsieur de Maupeou

Sn 1753 In-16 demi-basane, doq à nerfs, fleurons rel. post., 114- 80 pp. Rares rousseurs. Bon exemplaire.

Edition originale posthume. Liste des Premiers présidents in-fine. Bon état d’occasion Livres anciens

La Bigotière (René de)

Institution au droit français par rapport à la coutume de Bretagne avec une dissertation sur le devoir des juges Par René de La Bigotière, seigneur de Perchembault.

Rennes, Pierre Garnier 1693 Grand in-8 plein veau, dos à nerfs, caissons ornés, 14- 397 pp. Reliure desquamée avec petits manques. Intérieur très frais.

L’auteur fut Président des requêtes au parlement de Rennes. Bon état d’occasion Livres anciens

Laplace (Antoine)

Introduction aux droits seigneuriaux, contenant les définitions des termes et un recueil de décisions choisies, fondées sur la jurisprudence des arrêts et les observations et sentimens des meilleurs feudistes...

De Nully 1749 In-16 plein veau glacé marbré, dos à nerfs, caissons ornés, pièce de titre, roulette sur les coupes, VI- 523- 8 pp. Coins lég. émoussés. Bon exemplaire.

L’auteur fut jurisconsulte et avocat à Périgueux. On lui doit également un important Dictionnaire des fiefs et autres droits seigneuriaux (1757). Bon état d’occasion Livres anciens