Thème : Droit (page 3)

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BASNAGE (Henri)

La Coutume réformée du païs et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy, expliquée par plusieurs arrests et règlements et commentée par Me Henry Basnage, écuyer, seigneur du Franquesney.

Rouen, J. Lucas 1681 2 volumes in-folio, plein veau, dos à nerfs, caissons ornés, 2 ff.- 593- 2 ff.- 618- 48- 30 pp. Reliure de l’époque usée : charnières fendillées, coins usés, coiffes arrachées, manques de cuir au dos important en pied du premier volume. Bon intérieur. Mérite une réstauration.

Ce commentaire sur la Coutume de Normandie valu à son auteur (1615-1695), second fils de Benjamin Basnage, ministre de la religion réformée, la réputation de l'un des plus habiles jurisconsultes français. Il synthétise l’importante réforme adoptée au cours du siècle. Les traits marquants qui distinguent le droit normand est l’absence, sur le plan légal, de distinctions sociales entre les Normands qui sont égaux devant la loi. Edition originale rare. Etat correct d’occasion Livres anciens

BASSET (Jean-Guy)

Plaidoyez de maistre Jean-Guy Basset, advocat-consistorial au Parlement de Grenoble, ensemble divers arrests et règlemens du Conseil et dudit Parlement, sur plusieurs notables questions ès matières bénéficielles, civiles et criminelles [2 tomes en 1 volume]

Grenoble, Jacques Petit 1668 In-folio. Reliure de l’époque plein veau havane, dos à nerfs encadré de fers dorés, 52-294-316-110-34 pp., armoiries royales du Dauphiné en vignette, bandeau historié gravé sur cuivre en tête de l’épître, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe gravés. Reliure frottée, coiffes arrachées, quleques annotation à l’encre sur la page de titre, intérieur frais.

Bon état d’occasion

Bastiat (Frédéric)

Sophismes économiques

Guillaumin & Cie 1873 2 volumes. In-12 demi-basane rouge, dos à nerfs, fleurons, 548-564 pp. Charnière sup. du premier vol. fendillée et fragile, coupes un peu usés.

Oeuvres complètes. Troisième édition collective de cet exposé littéraire des vérités fondamentales de l’économie politique ou l’auteur démontre que ce sont les catégories sociales les moins favorisés qui gagnent le plus à la liberté des échanges. Bon état d’occasion

BIDAULT, E.

Code électoral. Guide pratique pour les élections au corps législatif, aux conseils généraux et d’arrondissement et aux conseils municipaux. Troisième édition

Paul Dupont, éditeur 1869 In-12. Broché, couverture imprimée bleue, 224-LXIV pp. Dos cassé, intérieur frais.

Bon état d’occasion

BILIS André

Album du Palais. 32 planches de Magistrats et Avocats dessinés par A. Bilis.

P., M. Seheur 1931 In-folio, en feuilles, sous couverture cristal imp. chemise et etui toilé lég. fané petit accroc à la pièce de titre, 8 ff. & 32 planches sous passe-partout, serpentes imprimées. Bon exemplaire.

32 figures de la magistrature au fusain : Poincaré, Garçon, Torres, Moro-Giafferi, etc. Introduction de Mr. Henri Robert ancien bâtonnier. Préface de Paul Léon, directeur des Beaux-arts. Tiré à 225 exemplaires num. sur Madagascar, celui-ci HC imprimé pour Paul Léon, signé par l’artiste avec son envoi. Bon état d’occasion

Bompard (Raoul)

Le Pape et le droit des gens. Souveraineté et prééminence pontificales, représentants du Saint-Siège, Nonces et légats, Représentants des puissances auprès du Saint-Siège

Arthur Rousseau, Librairie nouvelle du droit et de la jurisprudence 1888 In-8 relié demi basane brune, dos à nerfs et titre doré. IX-225 pages. Coiffe sup. usée, dos frotté, coins émoussés, rares rousseurs.

Bon état d’occasion

Bornier (Philippe)

Conférences des ordonnances de Louis XIV, avec des anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit & les arrêts. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Nouvelle édition, corrigée & augmentée des édits déclarations & arrêts donnez en interprétation des ordonnances ; de plusieurs règlemens du Conseil ; et d'un grand nombre de nouvelles notes.

Les Associez choisis 1719 2 volumes grand in-8 plein veau raciné, dos à nerfs, caissons ornés, dentelle sur les coupes, 20- 558 - CCLVIII- 93- 6- 812- 70 pp. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Reliure un peu ternie et frottée. Bon intérieur.

La première partie traite des matières civiles, la seconde des matières criminelles, des duels, du règlement des maréchaux, du commerce et de la procédure du conseil. Bon état d’occasion Livres anciens

BOUCHARDON (Pierre)

La tuerie du pont d’Andert (1838). 2e édition

Paris, Librairie Académique Perrin, coll. « énigmes et Drames judiciaires d’autrefois » 1924 In-12 19 x 12,5 cm. Reliure demi-chagrin grenat, couvertures conservées, dos à nerfs, 242 pp., 1 plan des lieux en frontispice, 1 fac-similé de la lettre autographe de Peytel adressée à Monsieur Roux, juge à Belley, replié in fine. Reliure légèrement frottée. Bon exemplaire.

Bon état d’occasion

Boucher d’Argis (Antoine Gaspard)

Code rural, ou maximes et reglemens concernant les biens de campagne. Notamment les fiefs, francs-aleux, censives, ...

P., chez Prault 1774 3 volumes in-12 plein veau blond marbré, dos à nerfs, caissons ornés, pièces de titre et de tomaison, filet en coupe reliure de l’époque, XCI- 387- 392- 459 pp. Coins émoussés, coiffes usées, brunissures éparses. Avocat au Parlement, Antoine Gaspard Boucher d’Argis 1708-1780 a laissé un grand nombre de traités de jurisprudence, et a fourni plus de 4000 articles sur le droit dans les volumes III à XVII de l’Encyclopédie de Diderot et D’Alembert, dont le remarqué article “Sodomie”.

Bon état d’occasion

Boudard Alphonse

Les grands Criminels

Le pré aux Clercs 1989 In-8 broché. 362 pages. Couverture abîmée, pages jaunies.. État correct d’occasion.

Etat correct d’occasion

BOURDON, Isidore

La physiognomonie et la phrénologie, ou Connaissance de l'homme d'après les traits du visage et les reliefs du crâne : examen critique des systèmes d'Aristote, de Forta, de La Chambre, de Camper, de Lavater.... / par Isidore Bourdon,...

Paris, Charles Gosselin 1842 In-12 18,5 x 12 cm. Broché, couverture beige, premier plat imprimé, 342 pp., portrait de Lavater en frontispice, 22 portraits hors texte, tableau phrénologique, table des matières. Couverture ternie, rousseurs marginales.

Portraits interprétés de Thiers, Guizot, Villèle, Lamartine, Espartero, Wellington, etc. Bon état d’occasion

Boutaric, François de

Explication de l'ordonnance de Blois [4 parties en 1 volume]. / Par feu noble François de Boutaric,...

Toulouse, chez Jean-François Forest 1745 4 parties en 1 volume. In-8 24 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, VIII-126-180-40-41 pp., bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Coins émoussés et frottés, coiffes arasées, mors fendillés en tête et en pied, petite mouillure angulaire sur les 32 premières pages.

Ordonnance éditée par le roi Henri III, concernant notamment la procédure civile du mariage ; le mariage doit désormais être inscrit dans le registre paroissial par le prêtre. L'ordonnance de 1579 contient aussi des dispositions concernant la justice, les hôpitaux et l'Université. Contient : Explication de l’ordonnance de Blois - Traité sur les libertés de l’église gallicane (1660) - Déclaration du roi, servant de Règlement général entre les curés primitifs & les curés vicaires perpétuels du 17 janvier 1731 - Très humbles et très respectueuses représentations de l’université de Paris au roi, au sujet de la déclaration du 27 avril 1745. Etat correct d’occasion

BOUTARIC, François de ; AYMAR, Jean-Pierre-René

Explication de l’Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, du mois de février 1731, concernant les donations... - Explication de l’Ordonnance de Louis XV, ..., du mois d’août 1735 concernant les testamens... Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée [2 volumes en 1]

à Avignon, chez François Girard, Imprimeur-Libraire, M.DCC.XLIV. 1744 In-8 23 x 16,5 cm. Reliure de l’époque veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin fauve, 180-XVII-240 pp., table des matières. Ex-libris autographe in fine. Manque en pied dos, 9 pages avec annotations manuscrites à la plume.

Bon état d’occasion

Brodeur (Jean-Paul), Jobard (Fabien)

Citoyens et délateurs : La délation peut-elle être civique ?

Autrement - Coll. Mutations n°238 2005 In-8 broché, 213 p.

Spécialistes de l'information policière et sociologues de la police, magistrats, historiens et politiques débattent ici des enjeux d'une " surveillance citoyenne". Très bon état d’occasion

Broussard Commissaire

Mémoires

Plon 1997 In-8 broché 24 cm sur 15. 371 pages. Couverture écornée. Bon état d’occasion.

Avec la collaboration de son fils Philippe Bon état d’occasion

Bulletin de la Société des études indo-chinoises de Saïgon

N° 55, 2° semestre 1908

F. H. Schneider 1908 In-8 broché, 110 pp. Couverture fanée, premier plat détaché.

Notamment : Durrwell (George) La famille Annamite et le Culte des Ancêtres ; Monographie du centre administratif de Dong-Trieu (M. Petillot) Bon état d’occasion

[Bulletin des lois du Royaume de France]

Bulletin des lois du Royaume de France. 7e série. Tome 17.. Contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le second semestre de l’année 1823

Imprimerie Royale 1824 In-8 20 x 12,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos lisse orné de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, XL-532 pp., table alphabétique. Reliure avec épidermures, intérieur assez frais.

Bon état d’occasion

Bulletin officiel du ministère de l’intérieur, de l’agriculture et du commerce.

1853 - 1858 (16° à 21° années)

Imprimerie et Librairie Administrative 1858 6 volumes in-8, demi-basane marbrée, dos lisse, filets dorés. Deux planches repliées Bul. n10 : construction des latrines et fosses d’aisances. Bel exemplaire.

Bulletins mensuels (certains fasc. double) : circulaires du ministère, décrets, rapports et annexes divers ; chaque volume précédé de la liste du personnel et de l’organisation des bureaux du ministère, table in-fine. Bon état d’occasion Livres anciens

[Bureau des Longitudes]

Annuaire pour l'an 1825 présenté au Roi par le Bureau des Longitudes

Paris, Bachelier, successeur de Mme Vve Courcier Libraire 1824 In-18 14 x 8,5 cm. Reliure demi-basane havane, dos à nerfs, orné de filets et de cadres dorés, pièce de titre et de date maroquin noir, 198 pp., table des matières. Bon exemplaire.

Bon état d’occasion