Thème : Droit (page 11)

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[LOUIS XV] [Ordonnance royale]

Explication de l'ordonnance de Louis XV... donnée à Versailles au mois de Février 1731, concernant les donations, par Me Claude Serres,... Avec les Déclarations du Roi... Nouvelle édition, revûe, corrigée & augmentée par l’Auteur

Avignon, Chez François Girard, Libraire 1766 In-12 18 x 11 cm. Reliure de l’époque plein veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre cuir grenat, 6-254 pp. Reliure frottée, coiffe de pied de dos arrachée, mouillures marginales sur les premières pages de garde, intérieur correct. En l’état.

Bon état d’occasion

Loyseau (Charles)

Les Oeuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat en parlement, contenant les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres & simples dignitez, du déguerpissement & délaissement par hypothèque, de la garantie des rentes, & des abus des justices de village. Dernière édition plus exactes que les précédentes.

Lyon, Compagnie des libraires 1701 In-folio, plein veau blond, dos à nerfs, caissons ornés et dentelles,titre noir et rouge, bandeaux et culs-de-lampe, 16 - 328 - 24 - 101 - 11 - 76- 6 - 177 - 3 - 27 - 1 - 26 - 2 pp. Texte sur deux colonnes. Reliure frottée, coins usés, mais solide, coiffe sup. arrachée.

Quatrième édition collective, la plus complète, des oeuvres du célèbre jurisconsulte français (1566 - 1626). Bon état d’occasion Livres anciens

Mably (Abbé)

Le Droit public de l’Europe, fondé sur les traités. Nouvelle édition revue et augmentée.

Genève, Compagnie des libraires 1748 2 volumes in-12 plein veau glacé et marbré, dos à nerfs, caissons ornés, filets et roulettes, pièces de titre et de tomaison, roulette sur les coupes, 6- 432 - 331 pp. Une coiffe sup. rognée, un mors fendillé en pied, coins lég. émoussés.

Seconde édition de cette intéressante sériation des traités internationaux, depuis Westphalie (1648), pour servir à l’art de négocier. Bon état d’occasion Livres anciens

MABLY Gabriel Bonnot de

De la législation, ou principes des loix.

Lausanne, Societé Typographique 1777 Deux parties en un volume in-12, plein vélin crème ép., dos lisse, titre doré, VIII- 248- IV- 250 pp. Rares rousseurs. Bon exemplaire.

Seconde édition (la première en 1776) de cette critique acerbe et lucide des conséquences sociales de la propriété privée qui value à son auteur une réputation d’utopiste et de socialiste. Bon état d’occasion

MACé, Gustave

La Police parisienne. Le service de la sûreté par son ancien chef

Paris, G. Charpentier 1884 I-12 18 x 11 cm. Reliure demi-basane havane, dos lisse, 394 pp., table.

Gustave Macé (1835-1904) fut le chef de la sûreté (Préfecture de police de Paris) de 1879 à 1884. Bon état d’occasion

Mangeot Albert ; Pottecher Frédéric (préface)

Les grandes affaires criminelles en Lorraine au XIXe siècle tome 1

Presses Universitaires de Nancy, Éditions Serpenoise, coll. « Regards », n° 6 1985 Tome 1 seul. In-12 broché 18 cm sur 11. 174 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Maquet, Auguste ; Alboize de Pujol, Jules-Édouard

Les prisons de l’Europe [2 tomes en 1 volume]

Paris, Administration de librai 1845 2 tomes en 1 volume. In-8 24,5 x 15 cm. Reliure demi-basane verte, dos lisse orné de filets dorés, 363-256 pp., tables.

Contient : I. La Conciergerie - II. Les tours du Temple. Bon état d’occasion

Maquet, Auguste ; Alboize de Pujol, Jules-Édouard

Les prisons de l’Europe [3 tomes en 1 volume]

Paris, Administration de librai 1845 3 tomes en 1 volume. In-8 24,5 x 15 cm. Reliure demi-basane verte, dos lisse orné de filets dorés, 173-106-336 pp., tables.

Contient : I. La Force - II. For-L’évêque - III. Bicêtre. Bon état d’occasion

Marcel MARION

Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles

New York, Burt Franklin 1986 édition en fac similé de Paris, Auguste Picard, 1923. In-8 16 x 23,5 cm, reliure de l’éditeur pleine toile marron, IX-564 pp., texte sur 2 colonnes. Exemplaire en très bon état.

Très bon état d’occasion

Mareschal (Mathias) - Simon (Denis) - Danty

Traité des Droits honorifiques des seigneurs dans les Eglises. Par feu M. Mareschal, avocat. Et un traité du droit de Patronage, de la Présentation aux Bénéfices, etc. Arrêtez servans de Décisions pour les Droits honorifiques, et un Traité des Dixmes. Par M. Simon - Avec de nouvelles observations, et plusieurs nouveaux arrêts et Reglemens, concernans les dites matières. Par M. Danty

J.-M. Guignard 1705 2 volumes in-16 plein veau raciné, dos à nerfs, caissons ornés, 12 - 534- 76 pp. & 12 - 576 pp. Une charnière fendillée en tête, coiffes sup. usés, coins émoussés. Intérieur frais.

Un classique en matière de patronage sur les église, publié pour la première fois en 1615, puis constamment réédité et enrichie jusqu’à la Révolution. Très bon état d’occasion Livres anciens

MARS, Antoine-Jean

Corps de droit criminel [Volume I]. ou Recueil complet [ ] des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets [ ] ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire [ ] suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières

Chez Ménard et Desenne, Libraires 1821 In-4. Reliure plein veau fauve, dos lisse orné de fers et de roulettes dorées, pièces de titre maroquin rouge, XII-742 pp. Reliure frottée, intérieur frais.

Bon état d’occasion

MARSOLLIER (Abbé)

L'Histoire de l’Inquisition et de son origine

chez Pierre Marteau 1694 In-16. Relié. Assez bon état. Poids sans emballage : 370 grammes. L’abbé Jacquues Marsollier 1647-1724 est l’auteur de plusieurs ouvrages notamment “L’Histoire de l’Inquisition et de son origine” inspiré par les recherches du théologien néerlandais Philipp Van Limborch 1633-1712. Dos usé sur 3 cm. en pied, coiffe de tête usée, coins usés. En l’état. L’abbé Jacquues Marsollier 1647-1724 est l’auteur de plusieurs ouvrages notamment “L’Histoire de l’Inquisition et de son origine” inspiré par les recherches du théologien néerlandais Philipp Van Limborch 1633-1712.

Bon état d’occasion

MAsers de Latude, Henri

Mémoires de Henri Masers de Latude, prisonnier pendant trente-cinq ans à la Bastille, à Vincennes, à Charenton et à Bicêtre [2 tomes en 1 volume]

Paris, Abel Ledoux, M DCCCC XXXV 1835 2 tomes en 1 volume. In-8 20 x 12,5 cm. Reliures de l’époque demi-basane havane à petits coins, dos à faux-nerfs encadrés de filets dorées et de petits fers à froid plats restaurés amateur, portrait de Latude en frontispice, XXIV-319-320 pp. Mouillures marginales sur 150 pp. début vol. 1.

Henry Masers de Latude (1725-1805), pseudonyme de Jean-Henry dit Danry, aura forgé sa propre légende de martyr des prisons de l’Ancien Régime, notamment celle de la Bastille, où il fut détenu pendant 35 ans, entre autres avec Vincennes et Charenton. Ses mémoires truffées d’inexactitudes et d’exagérations, lui valurent la notoriété, avant que la Révolution et la prise de la Bastille, le 14 juillet 1789, le portèrent au pinâcle. Bon état d’occasion

MASSELIN, Onésime

Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les honoraires des architectes en matière de travaux publics et particuliers [suivi de] Nouvelle jurisprudence au 15 janvier 1888...

Paris, Ducher & Cie 1879 In-8 24,5 x 15,5 cm. Reliure demi-chagrin bleu-marine,, dos à nerfs ornés de roulettes et encadrés de fers dorés, 264-82 pp., table alphabétique et répertoire analytique. Exemplaire en très bon état.

Bon état d’occasion

Mirabeau

Des Lettres de cachet et des prisons d’état.. Des Lettres de cachet considérées relativement, au droit naturel, à la socété et aux particuliers.

s. n. 1782 2 Volumes en 1 Tome, in-8 carré, reliure parchemin restaurée, dos lisse, pièce de titre, 366 pp. + 237 pp.

Une lettre de cachet est, sous l’Ancien Régime en France, une lettre servant à la transmission d’un ordre du roi, permettant l'incarcération sans jugement, l'exil ou encore l'internement de personnes jugées indésirables par le pouvoir. Une lettre de cachet peut être expédiée du mouvement du roi — c'est la lettre de «grand cachet». C’est typiquement le cas des incarcérations politiques, telles celles de Voltaire ou de Diderot.Elle peut également l’être sur requête d'un particulier — c'est la lettre de «petit cachet». Ainsi, Voltaire lui-même requiert une lettre de cachet pour l’incarcération d'une tripière menant tapage dans le voisinage. En effet, cette intervention est théoriquement réservée à des petits délits, à l'exclusion des crimes. Elle est souvent demandée pour des affaires privées où les plaignants veulent agir rapidement et sans tapage public. Second tirage à la date de l'originale. L'ouvrage composé durant les 4 années d'incarcération de Mirabeau à Vincennes, est un réquisitoire contre la justice arbitraire et le pouvoir. Il débute par une histoire du droit pénal français, et poursuit sur l'organisation de l'administration pénitentiaire à la fin de l'Ancien Régime, qu'il dénonce violemment. "Des lettres de cachet n'est pas seulement une éloquente protestation contre le despotisme, un plaidoyer chaleureux en faveur de la liberté individuelle, mais encore un véritable travail d'érudition rempli d'exemples historiques, et qui suppose d'immenses lectures" (Barbier). L'attribution à Mirabeau est donc parfois contestée, en faveur de son oncle, car le texte renfermerait en effet trop de citations pour avoir été composé en prison. Le 2e volume est rare car il aurait été détruit par les autorités prussiennes, à la requête du gouvernement français. Bon état d’occasion

Mitterand François

L’abeille et l’architecte

Flammarion 1978 In-8 broché. 402 pp. Couverture marron. Bon état d’occasion.

Année de l’édition originale Bon état d’occasion

Mofokeng, Santu

Chasseur d'ombres

Prestel, Jeu de Paume 2011 In-4 relié 28,8 cm sur 24,5. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

MOINAUX (Jules)

Les Tribunaux comiques. Illustrés par Stop. [Troisième série]

Chevalier-Maresq 1884 In-8 demi-maroquin cerise à coins, dos à nerfs, filets à froid, tête dorée, couverture illustrée et dos conservés Semet et Plumelle, XII- 383 pp. Frontispice et nombreux dessins dans le texte. Non rogné. Bel exemplaire.

Préface d’Armand Silvestre. Edition originale collective tirée sur Hollande (10 exemplaires selon Talvart). Jules Moinaux - le père de Courteline - était rédacteur de la Gazette des Tribunaux où furent publiées ces pièces satiriques. Bon état d’occasion Edition originale