DEMOLOMBE Charles

Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général. Troisième édition

Imprimerie Générale, coll. « Cours de Code Napoléon » 1875 2 volumes. In-8, reliures demi-chagrin vert foncé, dos à nerfs, caissons ornés de fers dorés, II-670 ; II-675 pp.

Bon état d’occasion

Denière (Guillaume)

La Juridiction consulaire de Paris (1563-1792). Sa création, ses luttes, son administration intérieure, ses usages et ses moeurs.

H. Plon 1872 In-8 demi-chagrin, dos à nerfs, filets à froid, IV- 588 pp. Rares rousseurs. Reliure lég. frottée. Bon exemplaire.

Bon état d’occasion

DERBIGNY, Henri

Analyse raisonnée des ouvrages de MM. l’abbé Gaillard, Terme et Monfacon, Remacle et De Gérando, sur la question des enfants trouvés [accompagnée de 5 ouvrages]

Bordeaux, Deliège Aîné, Imprimeur de la Préfecture 1841 6 ouvrages en 1 volume. In-8. Reliure demi-basane fauve, dos lisse orné de filets et de petits fers à froid, 16-56-112-132-36-VI-122-76-3 pp. Charnières fragilisée,s reliure sensiblement frottée, intérieur assez frais. En l’état.

Notice sur la Société d’Encouragement des Arts unis (1841) - Analyse de 80 mémoires sur l’encouragement royal, à l’Agriculture, aux Manufactures et au Commerce (1841) - Choix des plaidoyers de M. Charrié. (Extrait des annales du barreau français), (1837) - Procès du journal “La France” - Analyse raisonnée des ouvrages sur la question des enfants trouvés (1840) - De l’amélioration de la race chevaline dans le département de l’Aisne (1841). Etat correct d’occasion

Deseille H.

Le Nouveau régime minier de l’Indochine. recueil des textes législatifs, décrets, arrêtés et instructions administratives. Septembre 1912

Hanoi, Haiphong 1912 In-8 demi-toile à coins, 125- 10 pp. Index .Reliure usée et ternie. Rares rousseurs.

In fine : 10 pages de complément ronéoté pour quelques textes postérieurs. Bon état d’occasion

Desgodets (Antoine)

Les Loix des bâtimens suivant la Coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, etc., enseignées par M. Desgodets, architecte du Roi, dans l'École de l'Académie d'Architecture, avec les notes de M. Goupy, architecte, expert bourgeois...

slnd [Henri Bottin] 1748 2 tomes en un volume in-8, plein veau marbré, dos à nerfs, caissons dorés, pièces de titre et tomaison de maroquin cerise, XXXVI- 437- 204- XXXVII pp. Figure de tête, bandeaux, lettrines, culs de lampe. Dos lég. passé, petits frottements. Petite hum. angulaire en pied in-fine, sinon int. très frais. Sans la page de titre. Bon exemplaire.

Edition originale de cet ouvrage de référence. Bon état d’occasion Livres anciens

DESMAZE (Charles)

Curiosités des anciennes justices . D’après leurs registres par Charles Desmaze conseiller à la cour impériale de Paris officier de la Légion d’Honneur.

Henri Plon, Imprimeur-éditeur, coll. « Trésor judiciaire de la France » 1867 In-8 carré, broché, 576 pp. Rousseurs légères et éparses. Dos cassé. Couvertures déliées. En l’état.

Charles Desmaze (1820-1900) était conseiller à la cour de Paris et historien de la justice et du droit. Il écrivit notamment “Recherches sur le suicide” (1853), “Le Parlement de Paris (1860), “Le Châtelet de Paris” (1863). Avant la révolution de 1789, la France de l’ancien Régime était tout sauf unifiée, avec ”Curiosités des anciennes justices”, l’auteur fait revivre toute la diversité des parlements, des conseils, des bailliages et sénéchaussés etc. et de leurs rouages, des lois et procédures diverses allant des armes aux jeux, du commerce aux subsistances, et ainsi ouvre la route à tous ceux qui étudient notre histoire judiciaire. Etat correct d’occasion

DESPATYS, Pierre (Baron)

Magistrats et criminels, 1795-1844 : d'après les Mémoires de Gaillard, ancien président de la Cour de justice criminelle de Seine-et-Marne, conseiller à la Cour impériale de Paris, conseiller en cassation

Paris, Plon-Nourrit 1913 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture bleu-ciel, auteur & titre en noir sur le dos et le premier plat de couverture, III-425 pp., notes, annexes, table des matières. Dos bruni, sinon exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

d’Espezel Pierre

Le Palais de Justice de Paris. Château royal

Calmann-Levy, coll. « Château, décors de l’Histoire » 1938 Un des 100 exemplaires sur papier vélin du marais. In-12 broché 19 cm sur 13. 244 pages. Bon état d’occasion.

Avec une gravure hors-texte et trois plans Bon état d’occasion

Detieux (Marcel)

La question monétaire en Indo-Chine.

Emile Larose 1907 Grand in-8, demi-basane, dos lisse, filets dorés, VIII- 417 pp. Mors fendillés en tête, petits frottements. Marges lég. brunies.

Thèse de doctorat en droit. Bel envoi de l’auteur. Bon état d’occasion

DEVERMEILH, ancien Préfet de la Corrèze et du Mont-Blanc (M.)

Observations des commissions consultatives sur le projet de code rural recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projet : En vertu d’autorisation de S. Exc. le Ministre de l’intérieur. Tome troisième

Imprimerie Impériale 1811 In-4. Broché, couvertures muettes, 683 pp. Couvertures d’usage, intérieur en bon état.

Napoléon Bonaparte avait lancé un mouvement de codification de grande ampleur : le code civil français en 1804, puis les code de procédure civile (1806), code de commerce (1807), code d'instruction criminelle (1808) et code pénal (1810). Un projet de code rural sera écarté par l'Empereur et ne sera pas repris par la Restauration, malgré les demandes exprimées. Bon état d’occasion

DIEUDONNé, Alfred

Répétitionsde droit criminel (Code pénal et Code d’instruction criminelle)

Paris, A. Marescq Aîné 1880 In-12 18 x 11,5 cm. Reliure demi-percaline vert-foncé, IV-604 pp., notes en bas de page, table méthodique des matières, table alphabétique des matières. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

DOMAT, Jean

Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et legum delectus, par M. Domat,... Nouvelle édition... augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public, par M. de Héricourt,... et des notes de feu M. de Bouchevret,... sur le Legum delectus, qui ne se trouvent point dans les éditions précédentes [3 tomes en 1 volume]

Paris, chez Michel-étienne David 1735 3 tomes en 1 volume. In-folio 39,5 x 25,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, [10]-XXIX-522-[20]-286-[8]-234-31 pp, table des matières. Coiffe de tête arrachée, coins émoussés et frottés, mouillures sur les 30 premières page, intérieur correct.

Jean Domat (1625-1696), jurisconsulte, donna un élan désisif au mouvement rationaliste en France au XVIIe siècle. “Les Lois civiles dans leur ordre naturel” figurent comme l’un des monuments du droit civil français, commençant la synthèse des coutumes qui s'achèvera avec la publication du Code Napoléon. Ami de Blaise Pascal, Domat appartenait au mouvement janséniste de Port-Royal. Bon état d’occasion

[DOMAT, Jean]

Les Loix civiles dans leur ordre naturel. Tome I. Seconde édition, revue & corrigée

La Veuve de Jean-Baptiste Coignard 1695 Fort in-12. Reliure de l’époque plein vélin ivoire, pièce de titre peau fauve, 20-572 pp. Reliure ternie.

Jean Domat, (1625-1696), est un jurisconsulte français, chef de file du mouvement rationaliste en France au XVIIesiècle, auquel il a donné un élan décisif. Domat appartient au mouvement janséniste de Port-Royal. C'est dans ces "Les lois civiles dans leur ordre naturel", paru en 1689, que Montesquieu est venu chercher l'idée et le titre de son ouvrage De L'Esprit des Lois (paru en 1748). Bon état d’occasion

DORVILLE, avocat à la Cour (Armand)

La vie judiciaire en Russie soviétique

Paris, Les Presses Universitaires de France 1927 In-12. Broché, couverture gaufrée mauve, premier plat imprimé de lettres noires, dos muet, 47 pp. couverture poussiéreuse.

Exemplaire enrichi d’un envoi de l’auteur. Bon état d’occasion

DOUBLET (Victor )

Dictionnaire universel des professions. Ou guides des familles pour les diriger dans le choix d’un état pour leurs enfants suivi de conseil pour réussir dans la carrière que l’on entreprend, par Victor Doublet, moraliste.

Versailles, Victor Doublet, Fils 1858 In-8 carré, reliure percaline rouge de l’éditeur, 1er plat orné au centre d’un médaillon doré, dos lisse orné, 371 pp. Reliure d’usage. En l’état.

Victor Doublet, né à Orléans en 1806, mort à Saint-Germain en 1874, est un écrivain français, enseignant, auteur de nombreux ouvrages didactiques pour la jeunesse, d'ouvrages alliant morale et littérature, et d'ouvrages historiques. Il fut professeur de Belles-Lettres et de Langues étrangères à Bourges. Bon état d’occasion

Drachline Pierre

Le Fait divers au XIX siècle

Hermé 1991 In-64 relié 1 cm. 177 pages. Jaquette comme neuve. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

Draï, Raphaël

Le mythe de la Loi du Talion . Une introduction au droit hébraïque

Alinéa 1991 In-8 broché 23,1 cm sur 14,4. 270 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

[Droit]

Les Cinq codes du royaume, précédés de la charte constitutionnelle, et suivis des lois et ordonnance concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutement de l'armée et les élections, de la loi sur l'abolition du divorce, et du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements... . édition nouvelle d'après les éditions de l'imprimerie royale

Paris, Delarue, Libraire 1821 In-8 14 x 8,5 cm. Reliure de l’époque, éditeur veau havane, dos lisse ornés de petits fers et de roulettes dorés, pièce de titre maroquin noir, 624 pp. Ex-libris autographe. Reliure frottée, accroc en tête et en pied de dos, intérieur correct.

Bon état d’occasion

[Droit ; Algérie] DULOUT, Fernand

Traité de législation algérienne [2 volumes]

Alger, la Maison des Livres 1948 2 volumes. In-8 24 x 16 cm. Brochés, couvertures beiges, titre en noir sur les dos et les premiers plats, 1008 pp. en pagination continue, table alphabétique en fin de chaque volume. Exemplaires en bon état.

Bon état d’occasion

[Droit] CHABROL-CHAMéANE, Ernest de

Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... / par M. E. de Chabrol-Chaméane,... [2 tomes en 1 volume]

Paris, Au Bureau, rue du Faubourg Montmartre, N° 15 1835 2 tomes en 1 volume. In-4 28 x 18 cm. Reliure de l’époque, demi-basane have, dos lisse orné de fers encadrés de filets à froid, roulettes dorées en tête et en pied de dos, 562-631 pp., texte à 2 colonnes, Ex-libris marquis de Monteynard. Reliure légèrement frottée, intérieur frais.

Bon état d’occasion

[Droit] CHABROL-CHAMéANE, Ernest de

Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... / par M. E. de Chabrol-Chaméane,... [2 volumes]

Paris, Au bureau, rue du Faubourg Montmartre, N° 15, impr. éverat, Imprimeur 1835 2 volumes. In-4 28 x 18 cm. Reliures de l’époque pleine basane fauve marbrée, dos lisses ornés de roulettes dorées, 562-651 pp., texte à 2 colonnes. Ex-libris marquis de Monteynard. Reliure légèrement frottée, intérieur frais.

Bon état d’occasion

[Droit] CHéRUEL, Adolphe

Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France

Paris, Librairie de L. Hachette et Cie 1855 In-12 19 x 12,5 cm. Reliure demi-maroquin rouge cerise, dos à nerfs, tête dorée, LXXVI-1271 pp. Coupes légèrement frottées, intérieur frais.

Bon état d’occasion

[Droit] CHéRUEL, Adolphe

Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Cinquième édition [2 volumes]

Paris, Librairie Hachette et Cie 1880 2 volumes. In-12 18,5 x 11,5 cm. Reliures demi-chagrin havane, dos à nerfs, LXXVI-1277 pp. en pagination continue. Bon exemplaire.

Bon état d’occasion

[Droit] CHéRUEL, Adolphe

Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Deuxième édition [2 volumes]

Paris, Librairie de L. Hachette et Cie 1865 2 volumes. In-12 18 x 11 cm. Reliures demi-chagrin grenat, dos à faux-nerfs encadrés de petits fers dorés, LXXVI-1271 en pagination continue. Bon exemplaire.

Bon état d’occasion

[Droit criminel] MIMIN, Pierre

Le Constat criminel (règles légales et règles techniques)

Paris, Librairie des Juris-Classeurs - éditions Godde 1930 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture grise, titre en noir sur le dos et le premier plat, IX-283 pp., 27 figures dans le texte, notes en bas de page, index alphabétique, table des matières. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion