Anonyme

Table chronlogique es Lois et des Arrêtés du Directoire exécutif, insérés au Bulletin des Lois, depuis le premier Germinal jusqu’au cinquième Jour complémentaire an VI. (N.° 192 à 227 inclusivement.)

Paris, Imprimerie e la République 1798 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 24 pp. Table chronologique, 520 pp., 27 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux décrets sur le système électoral et les élections. Bon état d’occasion Revues

Anonyme

Table chronologique des Lois et des Arrêtés du directoire exécutif . Insérés au bulletin des Lois, depuis le premier Vendémiaire jusqu’au 30 Ventôse an VI. (N.° 148 à 191 inclusivement.)

Paris, Imprimerie de la République 1798 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 30 pp. Titres de Lois, 520 pp., 32 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux arrêtés sur la Justice de Paix etc. Bon état d’occasion Revues

Anonyme

Table chronologique des Lois t des Arrêtés du Directoire exécutif, insérés au Bulletin des Lois, depuis le premier Germinal jusqu’au cinquième jour Complémentaire an V. (N.°115 à 147 inclusivement.)

Paris, Imprimerie de la République 1797 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 430 pp. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues

Anonyme

The Royal Kalendar : and court and City Register for England, Scotland, Ireland, and the Colonies for the year 1833.

London (Grande-Bretagne), Suttaby & Co. 1833 filet doré sur les plats, dos lisse orné, titre doré, 7-38 planches,1000 pp. Dos craquelé, mors fragilisé, En l’état. Ex-libris A. G. Roth.

L’état du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande en 1833, année de l’abolissement de l’esclavage. Ouvrage particulièrement intéressant pour les 110 planches finement gravées sur l’armorial britannique. Etat correct d’occasion

ANTRAIGUE DELAUNAY, Comte d' ]

Mémoire sur les États-Généraux, leurs droits et la manière de les convoquer.

S. n. 1788 In-8, plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés, filets à froid sur les plats, filet doré en coupe, 279 pp. Brunissure marginale des 3 premiers ff. Par ailleurs très frais.

Bon état d’occasion

[Appareils à vapeurs] Bulletin des lois

[Recueil factice de 9 bulletins se rapportant aux machines à vapeur de 1823 à 1856]

1823 1856 Petit in-8, demi-chagrin, dos lisse, filets dorés. Fortes rousseurs, surcharges au crayon.

Les ordonnances concernées sont signalées par de petits marques pages contrecollées, les autres sont barrées au crayon rouge. Très bon état d’occasion

Archives Nationales

Écrous de la justice de Saint-Germain-Des-Prés au XVIe siècle. Inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537 à 1579)

Archives Nationales 1996 In-8 broché 25,6 cm sur 17,3. 288 pages. Couverture passée, poussiéreuse et écornée, intérieur très propre; État correct d’occasion.

Par Michèle Bimbenet-Privat, avant-propos par Alain Erlande-Brandeburg Etat correct d’occasion

ARNAUD (Georges)

Prisons 53

Julliard 1953 In-12, demi--basane, dos à nerfs, couvertures conservées, 276 pp. Charnières frottées.

Bon état d’occasion

Aron Matthieu ; Etchegoin Marie-France

Le bûcher de Toulouse. D'Alègre à Baudis: histoire d'une mystification

Grasset 2005 In-8 broché 23,0 cm sur 15,5. 432 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Association française pour l’histoire de la justice

La justice des années sombres. 1940 - 1944

La Documentation Française, coll. « Histoire de la justice », n° 14 2001 In-8 broché 24 cm sur 14. 335 pages. Coin inférieur de la couverture plié. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Association française pour l’histoire de la justice

La justice en l'an mil

La Documentation Française, coll. « Histoire de la justice », n° 15 2003 In-8 broché 24 cm sur 14. 304 pages. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

Auzary-Schmaltz (Nada)

La justice française et le droit pendant le protectorat en tunisie

Maisonneuve & Larose - Coll. Connaissance du Maghreb 2007 In-8 broché, 199 pp;

Comment la Tunisie a pu servir de laboratoire d’expérimentation, les autorités ayant instauré ce protectorat de manière empirique.... Bon état d’occasion

AVENEL, Georges

La Fortune privée à travers sept siècles

Armand Colin 1895 In-12 Reliure demi-cagrin verte, dos orné, 18,3 cm sur 12. 411 pages. Tranches frotées sinon bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

AVENEL (Georges d’)

La Fortune privée à travers sept siècles

Armand Colin et Cie 1895 In-12 18,5 x 12 cm. Reliure demi-chagrin rouge, dos à nerfs ornés de filets dorés, tête dorée, XIV-411 pp. Coins émoussés et frottés. Bon exemplaire.

Bon état d’occasion

AVENEL, Georges d’

La Fortune privée à travers sept siècles

Paris, Armand Colin 1895 In-12 19 x 11,5 cm. Reliure demi-percaline verte, dos orné d’un petit fer doré, XIV-411 pp., table des matières. Exemplaire en bon état.

Création de la propriété roturière. Bon état d’occasion

[Avocats - Paris (France) - 1789-1815]

Dictionnaire des avocats du barreau de Paris en 1811 : après le rétablissement des barreaux par Napoléon 1er [2 volumes]. / Hervé Robert, Philippe Bertholet et Frédéric Ottaviano ; préface de Jean Tulard ; avant-propos de Jean Castelain et de Jean-Yves Le Borgne

Paris, Riveneuve 2012 2 volumes. In-8 broché 24 cm sur 16. 1208 pages, couverture illustrée. Bon état d’occasion.

Bibliographie, index. Sous étui. Bon état d’occasion

AYMARD (Camille)

La Profession du crime. Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le lundi 23 janvier à 1 heure.

Bibliothèque inépendante, Adolphe D’Espie, éditeur 1905 In-8, broché, non coupé, 381pp. Couverture effrangée. Dos cassé. En l’état.

Thèse de doctorat de Camille Aymard (1880-1964) sur la récidive. Directeur du journal "La Liberté", Aymard fut compromis dans l’affaire Stavisky. Bon état d’occasion

Baranes (W.) - Frison-Roche

La Justice. L'obligation Impossible

Autrement, coll. « Morale » 2002 In-12 broché. 215 pages. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

BARREME (M.)

Le Livre nécessaire pour les Comptables, Notaires, Procureurs, Trésoriers ou Caissiers, & généralement à toutes sortes de Conditions. On y trouve tous faits par un regard

Gandouin 1710 In-12 17 x 9,5 cm. Reliure veau marbré, dos décoré à nerfs, pièce de titre maroquin rouge, tranches rouges, 529 pp.

Bon état d’occasion

BASNAGE (Henri)

La Coutume réformée du païs et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy, expliquée par plusieurs arrests et règlements et commentée par Me Henry Basnage, écuyer, seigneur du Franquesney.

Rouen, J. Lucas 1681 2 volumes in-folio, plein veau, dos à nerfs, caissons ornés, 2 ff.- 593- 2 ff.- 618- 48- 30 pp. Reliure de l’époque usée : charnières fendillées, coins usés, coiffes arrachées, manques de cuir au dos important en pied du premier volume. Bon intérieur. Mérite une réstauration.

Ce commentaire sur la Coutume de Normandie valu à son auteur (1615-1695), second fils de Benjamin Basnage, ministre de la religion réformée, la réputation de l'un des plus habiles jurisconsultes français. Il synthétise l’importante réforme adoptée au cours du siècle. Les traits marquants qui distinguent le droit normand est l’absence, sur le plan légal, de distinctions sociales entre les Normands qui sont égaux devant la loi. Edition originale rare. Etat correct d’occasion Livres anciens

BASSET (Jean-Guy)

Plaidoyez de maistre Jean-Guy Basset, advocat-consistorial au Parlement de Grenoble, ensemble divers arrests et règlemens du Conseil et dudit Parlement, sur plusieurs notables questions ès matières bénéficielles, civiles et criminelles [2 tomes en 1 volume]

Grenoble, Jacques Petit 1668 In-folio. Reliure de l’époque plein veau havane, dos à nerfs encadré de fers dorés, 52-294-316-110-34 pp., armoiries royales du Dauphiné en vignette, bandeau historié gravé sur cuivre en tête de l’épître, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe gravés. Reliure frottée, coiffes arrachées, quleques annotation à l’encre sur la page de titre, intérieur frais.

Bon état d’occasion

Bastiat (Frédéric)

Sophismes économiques

Guillaumin & Cie 1873 2 volumes. In-12 demi-basane rouge, dos à nerfs, fleurons, 548-564 pp. Charnière sup. du premier vol. fendillée et fragile, coupes un peu usés.

Oeuvres complètes. Troisième édition collective de cet exposé littéraire des vérités fondamentales de l’économie politique ou l’auteur démontre que ce sont les catégories sociales les moins favorisés qui gagnent le plus à la liberté des échanges. Bon état d’occasion

BASTIT, Michel

Naissance de la loi moderne. La pensée de la loi de Saint Thomas à Suarez

PUF, coll. « Léviathan » 1990 In-8 broché 24,1 cm sur 17,5. 389 pages. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

Baudouin (Jean-Louis) - Labrusse-Riou (Catherine)

Produire l'homme, de quel droit ? étude juridique et éthique des procréations artificielles

Puf, coll. « Les voies du droit » 1987 In-12 broché sous jaquette 22 cm sur 13,5. 288 pages. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

BIDAULT, E.

Code électoral. Guide pratique pour les élections au corps législatif, aux conseils généraux et d’arrondissement et aux conseils municipaux. Troisième édition

Paul Dupont, éditeur 1869 In-12. Broché, couverture imprimée bleue, 224-LXIV pp. Dos cassé, intérieur frais.

Bon état d’occasion