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SOUCHON, Henri

Admonester. du Pouvoir Discretionnaire des Organes de Police

Editions du cnrs 1982 In-8 broché 25,1 cm sur 17. 204 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

[Suisse. Petit-Conseil République de Genève]

Recueil des pièces concernant la demande de la garantie de sa majesté très-chretienne, et des louables cantons de Zurich et de Berne, faite par le petit Conseil de la république de Geneve, contre les citoyens et bourgeois représentans de ladite ville. Contenant le réglement de la médiation de 1738 sanctionné en conseil-général & l'acte de garantie des puissances médiatrices, la lettre d'invocation du conseil aux cantons, ses arrêts & ceux du conseil des Deux-cents, les mémoires & représentations des citoyens & bourgeois, les actes, les déclarations & le prononcé des seigneurs plenipotentiaires des puissances garantes [Tome 1er seul]

Londres, MDCCLXVII 1767 Tome 1er seul. In-8 22,5 x 14 cm. Broché, couverture d’attente, VIII-426 pp. Etat correct.

Le Règlement de la Médiation, accepté par le Conseil général de Genève en 1738, servira pendant trente ans de constitution. Bon état d’occasion

[Syndicalisme] MARTIN-SAINT-LéON, étienne

Histoire des corporations de métiers : depuis leurs origines jusqu'à leur suppression en 1791 ; suivie d'une Étude sur l'évolution de l'idée corporative au XIXe siècle et sur les syndicats professionnels

Paris, Guillaumin et Cie 1897 In-8 22,5 x 13,5 cm. Reliure demi-basane bordeaux, dos à nerfs, couvertures conservées, X-671 pp., notes en bas de page, table des matières. Dos insolé, sinon bon exemplaire.

Bon état d’occasion

Ségolène de Dainville-Barbiche

De la justice de la Nation à la justice de la République : 1789-1940

Archives nationales 2004 In-4 relié. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

[Tableaux de la Révolution française]

Collection complète des Tableaux historiques de la Révolution française, composée de cent douze numéros, en trois volumes : le premier contenant les titre, frontispice, l'introduction, les neuf gravures et neuf discours préliminaires depuis l'Assemblée des notables tenue à Versailles le 22 février 1787, jusqu'y compris la fusillade du faubourg St-Antoine le 28 avril 1789, de plus, trente-quatre numéros de l'ouvrage composés de soixante-huit gravures et soixante-huit discours historiques ; le second contenant les titre, frontispice et les numéros trente-cinquième jusqu'au soixante-douzième, composés des discours et gravures soixante-neuvième à cent quarante-quatrième, finissant par le sujet qui a pour titre : Journée mémorable du 18 brumaire an 8 ; le troisième, contenant les titre et frontispice représentant les Droits de l'homme, les Cinq constitutions qui ont régi la France depuis 1791, les portraits de soixante personnages qui ont le plus marqué dans le cours de la Révolution, le Concordat, la proclamation sur la paix générale, le voeu du peuple français pour le Consulat à vie, le Senatus-consulte et la table de l'ouvrage.

Didot l’aîné 1802 3 volumes in-folio plein veau marbré, dos lisse, tranches dorées, filets, dentelles et fleurons, pièces de titre et de tomaison, triple filet sur les plats, roulettes sur les coupes et contreplats. I : 2 ff.- frontispice - VI- 36 pp.- 9 gravures hors-texte - 272 pp. - 68 gravures hors-texte 1 à 68. II : 2 ff.- frontispice - pp. 273 à 580 - 76 gravures hors-texte de 69 à 144. III : 3 ff. - frontispice - 123 pp. 60 gravures hors-texte. Coiffes absentes, charnières fendillées. Quelques rousseurs marginales sur les planches. Bon exemplaire.

Beau tirage, bien complet des 3 frontispices, 153 gravures et 60 portraits sous serpente. Les discours sont de l’abbé Fauchet, Chamfort et Ginguené pour les 25 premières livraisons ; de Pagès pour la suite. “Une succession chronologique d'événements marquants de la Révolution française, présentés chacun par un texte et illustrés par une gravure. Ce recueil ayant été conçu dans la dynamique de l'actualité qu'il relate, avec un décalage plus ou moins long, constitue un exemple remarquable d'écriture et de représentation contemporaine de l'Histoire. Avec leurs contrefaçons hollandaise et allemande, les gravures des Tableaux historiques véhiculèrent ainsi en Europe, à retardement, mais avec une efficacité incontestable, sinon le souffle de la Révolution française, du moins une nouvelle image de la France au seuil du XIXe siècle” (Claudette Hould, Annie Jourdan, Rolf Reichardt et Stéphane Roy, Musée de la Révolution française, RMN, 2002) Bon état d’occasion Livres à planches

TARDIEU, Ambroise

Étude médico-légale sur l'avortement, suivie d'une note sur l'obligation de déclarer à l'état civil les foetus mort-nés, et d'observations et recherches pour servir à l'histoire médico-légale des grossesses fausses et simulées. 3e édition revue et augmentée

Paris, J.-B. Baillière et fils 1868 In-8 22 x 14 cm. Broché, couverture grise, auteur & titre en noir sur le dos et le premier plat, VII-280 pp., table des matières. In fine, catalogue éditeur, 48 pp. Dos cassé, manque angulaire en 2e plat de couverture, intérieur frais.

Bon état d’occasion

THIBAULT, François-Timothée

Histoire des loix et usages de la Lorraine et du Barrois, dans les matières bénéficiales suivie d'une dissertation sur la manière d'accommoder ces lois & usages à l'indulgence du pape Clement XII de 1740 & aux ordonnances & maximes de France

Nancy, Chez Pierre Antoine, Imprimeur Ordinaire du Roy 1763 In-folio étroit. Reliure de l’époque plein veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, page de faux-titre, page de titre, 16-398-CCXII-24 pp. Reliure frottée, coiffes arrachées, réparations amateur en tête et pied de dos, brunissure angulaire continue en pied, petit trou en page de titre tampon de bibliothèque.

Texte en français et en latin (Extrait d’un édit touchant la punition Blaphémes, & Simonie). François Thibault était Lieutenant Général au Baillage de Nancy et a publié aussi le tableau de l'avocat (Nancy 1737). Bon état d’occasion

Thirion (Maurice)

Des détentions. Etude de la détention préventive et de quelques hypotheses de détention en dehors de tout procès pénal

Lyon, Bosc Frères M et L. Riou 1941 Dédicace de l’auteur. In-8 broché 24 cm. 243 pages. Bon état d’occasion.

Thèse soutenue à l’université de Lyon. Bon état d’occasion

Thomas A. Quemner, Gidel Gilbert

Thomas A. Quemner,... Dictionnaire juridique. I. Français-anglais : Droit, finances, commerce, douanes, assurances, administration... Préface par Gilbert Gidel

1953 Page de garde coupée, très légère tâche au premier plat, sinon bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

Tomasini, Nathalie

L’art et la loi

Cedat, coll. « Le droit en poche » 1999 In-8 broché. 291 pages. Couverture légèrement passée. Bon état d’occasion.

Préface de paul Lombard Bon état d’occasion

TRENCHARD, Catherine

Les Magistratures thessaliennes. Mémoire de Maîtrise sous la direction de Monsieur Tréheux Paris I

Paris, s.n. 1971 In-4 28 x 22 cm. Reliure Aclé demi-toile rouge à coins, tapuscrit, 192 pp., notes, table des matières. Exemplaire en bon état.

Contient : Nature des magistratures : la Tagia - Les Tétrarques et les autres magistrats - Relations entre tagos et tétrarques, leur rôle dans l’unité thessalienne. Bon état d’occasion

TREVES, Renato

Sociologie Du Droit

puf, coll. « Droit éthique société » 1995 In-8 broché 21,7 cm sur 15,1. 281 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Troplong, Raymond Théodore

De l'Influence du christianisme sur le droit civil des Romains

Hachette 1868 In-12, demi-chagrin brun, dos à nerfs, caissons à froid, 391 pp. Rare rousseurs. Notice critique mns. en page de garde.

Troisième édition revue et augmenté d’une table analytique Bon état d’occasion

Vacquin (Monette )

La Responsabilité

Autrement, coll. « Morales » 2002 In-12 broché. 215 pages. Très bon état d’occasion. Poids sans emballage : 300 grammes.

Très bon état d’occasion

Vallery-Radot Maurice

L'Église des premiers siècles

Perrin 1999 In-8 broché 24 cm sur 15. 433 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Vasseur Véronique

Médecin-chef à la prison de la santé

Cherche Midi, coll. « Documents » 2000 In-8 broché 24,1 cm sur 15,3. 198 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Veysset (Paul) - Greven (Hubert) - Budor (Robert)

, Suprême conseil de France : Rites Ecossais Ancien & Accepté - Activités de la Juridiction : 1995-1996

8, rue Puteaux, 75017 Paris, , n° 33 1996 In-8 21 cm sur 14,7. Couverture rouge 2 pts agrafes, écornées. 48 pages. Bon état d’occasion. Poids sans emballage : 90 grammes. - Edité par Ordo Ab Chao

Bon état d’occasion

Vialatoux, J

La répression et la torture essai de philosophie morale et politique

Les éditions ouvrières 1957 In-8 broché. 134 pages. Exemplaire non coupé. Couverture poussièreuse, intérieur propre Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Voltaire

Histoire du Parlement de Paris

sl 1769 In-12 demi-veau époque, dos lisse, filets dorés, 364 pp. Dos passé, second plat frotté, coins lég. émoussés. Bon exemplaire.

Cinquième Edition corrigée parue l'année de l'originale exempte, selon l’éditeur, des “fautes qui fourmillaient dans les éditions antérieures”. Très bon état d’occasion

Zévaes Alexandre

Pierre Vaux instituteur et Forçat

la nouvelle revue critique, coll. « Le sphinx », n° 6 1930 In-8 broché 18,5 cm sur 12. 235 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion