DUMONT, Jean-Noël; TRUCHE, Pierre

Histoire et Justice. Peut-on juger l’histoire ?

Le collège supérieur 2002 In-8 broché 24 cm sur 15,4. 214 pages. Couverture légèrement passée, intérieur frais. Bon état d’occasion.

Colloque interdisciplinaire des 16-17 novembre 2001 à Lyon Bon état d’occasion

DUMONT (M.)

Manuel des Maires, de leurs Adjoints et des Commissaires de Police. Contenant par ordre alphabétique, le Texte ou l’Analyse des Lois, Ordonnances, Règlements et instructions ministérielles, relatifs à leurs fonctions et à celles des Membres des Conseils municipaux, des Officiers de gendarmerie, des Bureaux de bienfaisance, des Commissions d’hospices, des Fabriques des églises, etc. ; avec les Formules des actes de leur compétence ; par M. Dumont, Ancien chef de division au ministère de la Justice. Septième édition, entièrement refondue et considérablement augmentée.

Roret et Roussel, Libraires 2 Tomes, reliure demi-chagrin marbré beige, plats jaspés beiges, dos lisse orné, pièces de titre et tomaison maroquin orange et vert, 495 + 545 + catalogue éditeur 24 pp.

Bon état d’occasion

DURAND, Guillaume

Rationale Divinorum Officiorum ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo

Lugduni, Antoinii Cellier, Libraire, 1672 Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [6]-[38]-568 pp., texte à 2 colonnes, index. Accrocs en pied et en tête de dos, coins émoussés et fottés, intérieur correct. Manque pages de garde, de faux-titre et de titre.

Texte en latin. Les ouvrages de Guillaume Durand (1230-1296) eurent une vogue extraordinaire au Moyen Âge. Le “Rationale divinorum officiorum” (1286), était l’un des premiers livres qui aient été imprimés (Mayence, 1459). Etat correct d’occasion

DURAND, émile et PAULTRE, émile

Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément... contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général... [2 volumes]

Paris, Cosse et Marchal 1860 2 volumes. In-4 25 x 16,5 cm. Reliures de l’époque demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs, caissons ornés de cadres à froid, XVIII-114-390-225-152-442-25-31-58-22-26-112 pp., texte à 2 colonnes, table chronologique, table alphabétique, ordre des matières à la fin de chaque volume. Ex-libris Marchionis de Monteynard. Exemplaires en bon état, intérieur frais.

Vol. I : Lois politiques et administratives ; Lois civiles (Code Napoléon, etc.) ; Lois commerciales ; Lois criminelles - Vol., II : Lois diverses (Code forestier, Agriculture et prpriété immobilière, pêche fluviale, chasse, contributions indirectes et octrois, etc.) ; Suppléments des années 1856, 1857 et 1858. Bon état d’occasion

Du Rousseaud de La Combe (Guy)

Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Quatrième édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseaud de La Combe, avocat au Parlement

Paris, chez Dessaint, Libraire 1769 In-4. Reliure de l’époque plein veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, VIII-835 pp., texte sur 2 colonnes. Coiffes arrachées, coins émoussés et usés, intérieur correct avec mouillures angulaires. En l’état.

Bon état d’occasion

Du Rousseaud de La Combe (Guy)

Recueil de jurisprudence civile du païs de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatrième édition considérablement augmentée.

Nyon 1767 2 livres en un volume in-4 demi-basane blonde, dos lisses, filets roulettes et fleurons, 4- 338- 300 pp.Texte sur deux colonnes. Reliure ternie et usée. Manque important à la coiffe sup. Petite brunissure angulaire en début de volume.

"Cet ouvrage est le modèle des répertoires par sa netteté et sa précision. Il était d'un grand usage dans l'ancien barreau" (Michaud). Edition la plus complète de ce classique pour le XVIII° siècle. Bon état d’occasion Livres anciens

Du Troncy Benoît ; Herment (Préface de Raymond)

Formulaire fort recréatif de tous contracts. Donations, Testamens, Codicilles, & autres actes qui sont faits, & passez par devant notaires et tesmoins

Raoul Solar 1958 Un des 3500 exemplaires sur vélin filigrane J.C. In-8 broché 20,5 cm sur 16. 182 pages. Couverture à rabats. Bon état d’occasion.

Reproduction de l’édition de l’Imprimerie de François Hubi, Rue Sainct Jacques à la Bible d’or. Et en la Boutique au Palais en la gallerie des prisonniers Bon état d’occasion

ESCOULIN, André

Histoires de Prud'Hommes (2 Volumes). Tome 1 : L’humour; Tome 2 : L’histoire (avec le concours de Guy-Patrice Quetant)

Editions Poly Print 1999 2 volumes. In-8 broché 20,8 cm sur 14,7. 234p + 258p. Bon état d’occasion.

Chaque volume possède son bandeau d’éditeur. Bon état d’occasion

Escudier Jean-Louis

La protection sociale minière du XVIIIe siècle à nos jours

Comité d'histoire de la sécurité sociale, coll. « Cahiers D'Histoire De La Securite Sociale », n° 5 2009 In-8 broché 23,6 cm sur 15,6. 414 pages. Couverture défraîchie, premier plat plié. État correct d’occasion.

Etat correct d’occasion

Estoublon (Robert) - Lefébure (Adolphe)

Code de l'Algérie annoté, recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc... formant la législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence, suivi d'une table alphabétique de concordance. [1830-1895]

Alger, Adolphe Jourdan 1896 Fort et grand in-8 demi-chagrin brun, dos à nerfs, filets brun et dorés, fleurons, VII- 1064 pp. & 135 pp. de table de concordance. Texte sur deux colonnes. Rares rousseurs. Coupes un peu usées. Bon exemplaire.

Précieux récapitulatif des textes en vigueur depuis 1830, avec sa table alphabétique. Bon état d’occasion

Eva Cantarella

Selon la nature, l'usage et la loi - La Bisexualité dans le monde antique

La Découverte, coll. « Textes A L'appui » 1991 In-8 broché 22,1 cm sur 13,6. 360 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

FABRE-LUCE (Albert)

Haute Cour

Paris, Julliard, impr. Imprimerie Moderne René Julliard 1962 In-8 Broché, couverture beige, dos et premier plat imprimé de lettres noires et rouges, 286 pp., pages non coupées. Bel Exemplaire.

édition originale. Ouvrage tiré sur pur fil du Marais à 80 exemplaires numérotés de de 1 à 80, plus quelques exemplaires d’auteur le tout constituant l’édition originale et les seuls grand papier. Très bon état d’occasion

FABRE-LUCE (Albert)

Haute Cour

J.F.C. 1963 In-12 broché. 286 pages. Bon état d’occasion.

Seconde édition Bon état d’occasion

FAGUET, émile

Le Culte de l’Imcompétence. Deuxième édition

Paris, Bernard Grasset, coll. « Les études contemporaines » 1910 In-12 19 x 11,5 cm. Broché, couverture vert-pâle, titre en noir sur le dos et le premier plat, table. Exemplaire en bon état, exempt de taches.

Deuxième édition. Bon état d’occasion

Favreau-Colombier, Jacqueline

Marie Besnard - Le Proces du Siecle

Privat 1999 In-8, broche, 448 pp.

Bon état d’occasion

Favre, Jules ; all.

Le Procés des Treize en première instance [à la suite] Le Procés des Treize en cassation. Question des Comités électoraux [avec] Le Procés des Treize. Interrogatoires des Prévenus. Réquisitoire du Ministère Public. Plaidoirie de Me Jules Favre

Paris., E. Dentu 1864 3 parties en 2 volumes : In-8 relié demi-basane grenat, dos à nerfs, filets bruns et dorés, fleurons dorés, 368 & 78 pp. Bon exemplaire ; in-8 broché, 189 pp. Couverture poussiéreuse, un mors fendillé en pied.

Le Procès des 13 est un procès politique majeur (août 1864) et des plus marquants du Second Empire. Il oppose le régime de Napoléon III à treize personnalités républicaines et libérales : Garnier-Pagès, Carnot, Dréo, Hérold, Clamageran, Floquet, Ferry, Durier, Corbon, Jozon, Hérisson, Melsheim et Bory. Bon état d’occasion

FENET (Constant)

Code-Manuel du Juré d’Assises. Avec un résumé synoptique de ce que doivent savoir les jurés par Constant Fenet Juge. Ancien avocat à la Cour de Paris.Troisième édition

A. Cotillon et Cie, Libraires-éditeurs 1880 In_16, broché, couverture d’origine conservée, 314 pp. Bon état.

Constant Fenet ancien avocat, juge à la Cour de Paris a écrit de nombreux ouvrages et travaux juridiques notamment sur la corruption électorale. Bon état d’occasion

FERRI (Enrico)

Difese penali e studi di giurisprudenza ( Défenses pénales et études de jurisprudence)

Turin (Italie), Fratelli Bocca, Editori 1899 In-8 raisin, reliure moderne demi-chagrin bleu marine, plats jaspés verts, 450 pp. papier uniformément jauni. Bel exemplaire. En italien.

Enrico Ferri (1856-1929) était un criminaliste et homme politique italien. Il est considéré comme l'un des fondateurs de la criminologie moderne. Bon état d’occasion

FLANDIN, Charles

Traité des poisons, ou Toxicologie appliquée à la médecine légale, à la physiologie et à la thérapeutique [Vol. 1 & 2 sur 3]

Paris, chez Bachelier, Victor Masson, Chamerot 1846 Vol. 1 & 2 sur 3. Reliures demi-basane fauve, filets dorés, dos à nerfs ornés de roulettes dorées, pièces de titre et de tomaison maroquin rouge, VIII-752-VIII-552 pp. notes en bas de page, 1 planche repliée, in fine vol. 1, table des matières à la fin de chque volume. Ex-libris autographe. Reliures frottées, coiffes arasées, mors cassés vol. 1, intérieur frais.

Bon état d’occasion

FOLLEVILLE (Daniel de)

Traité théorique et pratique de la naturalisation. études de droit international privé

A. Maresq Aîné, Libraire-éditeur 1880 . In-8 22 x 13 cm. Reliure de l’époque demi-basane bleu marine, dos à 4 nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, auteur et titre dorés, f + XVIII + 817 pp. Exemplaire de travail.. Poids sans emballage : 1000 grammes. Traité de la naturalisation divisé en quatre études : faisant acquérir, faisant perdre, effets généraux, législation comparée de la naturalisation française. Suivi d’annexes, de deux tables, alphabétique et analytique.

Traité de la naturalisation divisé en quatre études : faisant acquérir, faisant perdre, effets généraux, législation comparée de la naturalisation française. Suivi d’annexes, de deux tables, alphabétique et analytique. Bon état d’occasion

Foucart François

Lacenaire : L'assassin démythifié

Perrin, coll. « Vérités et légendes » 1995 In-8 broché 22,5 cm sur 15. 178 pages. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

FOURCHAULT, Docteur en Droit (Charles)

De la médiation

Arthur Rousseau, éditeur 1900 In-8, broché, 386 pp. Dédicace de l’auteur sur la page de faux-titre. Quelques rousseurs. Bon état.

Théorie de la médiation - Historique de la médiation - De la médiation obligatoire. Toute l’histoire internationale et ses divers différents et conflits depuis l’Antiquité. un ouvrage qui demeure une référence sur ce sujet. Bon état d’occasion

Frachon Matthieu

HISTOIRE DE LA CRIM'. 100 ans de crimes, d'enquêtes et d'aveux

Jean-Claude Gawsewitch Editeur 2011 In-8 broché 24,8 cm sur 18,2. 304 pages. Très bon état d’occasion.

Très bon état d’occasion

FRAIN, Sébastien

Arrests du parlement de Bretagne, pris des mémoires & plaidoyers de feu Me Sébastien Frain... 3e et dernière édition, revue... par Me Pierre Hevin... [2 tomes en 1 volume]

à Rennes, chez Pierre Garnier, M. DC. LXXXIX 1684 Fort in-8 24,5 x 19 cm. Reliure de l’époque veau havane, [14]-964-XXXIX-LXXXIV pp. Dos réparé, manque 2 pp. 965-967 in fine table des matières, intérieur assez frais.

Contient deux tables, l’une des chapitres au commencement de chaque tome, l’autre des matières à la fin du tome II. Bon état d’occasion

Francastel, Galienne

Le Droit au trône. Un problème de prééminence dans l'art chrétien d'Occident du IVe au XIIe siècle

Klincksieck, coll. « Le Signe de l’Art » 1973 In-8 broché 21,3 cm sur 16,9. 388 pages. Bon état d’occasion. Dos et couverture passés, plis de lectures au dos, mais, intérieur très propre.

Etat correct d’occasion