301 résultats

Analyse des votes des conseils généraux de département, sur divers objets d’administration et d’utilité publique, soit locale, soit générale. Session de 1825

Imprimerie Royale 1826 In-4. Reliure postérieure, pleine toile grise, dos muet, IV-395 pp. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

Penser la justice

CRDP Midi-Pyrénées, coll. « Savoir et Faire, Dioti », n° 3 1998 Présentation par Pascal Dupond

Philosophie du droit de Suarez à Rawls, avec analyses proposées par des juristes sur le rôle du Droit. publié par :MAFPEN de Toulouse Bon état d’occasion

[Affaires criminelles]

Les Fastes criminels de 1840. Les procès d'Eliçabide et du prince Napoléon-Louis Bonaparte [2 volumes]

Paris, Aux bureaux de l'Audience, journal judiciaire 1841 2 volumes. In-8 21,5 x 13,5 cm. Reliures de l’époque demi-basane vert-olive, dos lisses ornés de petits fers encadrés de filets dorés, 395-647 pp., portrait d’éliçabide en frontispice. Reliures frottées, coiffes de tête avec accrocs, rousseurs marginales.

Relations complètes des procès de Vincent Éliçabide, ancien directeur d’école, guillotiné en 1840 après un triple meurtre, accompagné du Mémoire écrit par Éliçabide lui-même, suivi du prononcé du jugement, du prince Louis-Napoléon Bonaparte condamné à une détention perpétuelle par la Cour des Pairs, pour crime de complot contre la sûreté de l’état, et de Madame Lafarge soupçonnée, puis reconnue coupable d'avoir empoisonné son époux. Vol. I, Les procès d’éliçabide et du Prince Napoléon-Louis Bonaparte - Vol. II, Procès de Madame Lafarge. Bon état d’occasion

[Almanach royal 1826]

Almanach royal, pour l’An M DCCC XXVI. présenté à Sa Majesté

Paris, Chez A. Guyot et Scribe, éditeurs-propriétaires de l’Almanach royal et de la collection complète des Lois, par J. B. Duvergier 1826 In-8 13 x 21,5 cm, reliure de l’époque plein veau fauve, dos lisse orné de motifs et de roulettes dorées, pièce de titre maroquin rouge, 944-2 pp. Petit fendillement en pied de cdos. Intérieur très frais. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

ANNALES AFRICAINES

1958. Les Annales africaines, publiées sous les auspices de la faculté de droit et des sciences économiques de Dakar, Université de Dakar.

P., Guillemot et Lamothe 1958 Grand in-8 broché, 437 pp. Cartes, tables et graphiques dans le texte. Couverture fanée. Dos fragile.

Université de Dakar. Faculté de droit et des sciences économiques. Bon état d’occasion

[Annuaire pour l'an 1840]

Annuaire pour l'an 1840, par le bureau des longitudes

Paris, Bachelier, Imprimeur-Libraire 1839 In-18 14,5 x 8,5 cm. Reliure de l’époque demi-basane lie-de-vin, dos lisse orné de filets dorés, 260 pp., table des matières. Reliure légèrement frottée, intérieur correct.

Bon état d’occasion

[Anonyme]

Almanach Royal, Année MDCCLXI (1761)

Chez Le Breton, Imprimeur ordinaire du Roy 1761 In-8 écu, reliure de l’époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, caissons ornés à la roulette et de fleur de lys dorées, plats ornés d’un cadre à la roulette et de fleurs de lys dorées en écoinçons, frappés au centre des Armes de la Ville de Paris. Coiffes et coins émoussés, intérieur fatigué mais parfaitement lisible. En l’état.

1761, le 16 janvier, les Français, après le désastre de Vandavashy, capitulent à Pondichéry, puis perdent toutes leurs possessions au sud de l’Inde au profit des Britanniques. Le dernier comptoir de la Compagnie française, Mahé, tombe le 10 février. Bon état d’occasion

[Anonyme]

Bulletin des Lois de la République française. 3e Série, Tome neuvième. Contenant les Lois et Arrêtés rendus pendant le 1er Semestre de l’an XII. N.° 318 à 356.

Paris, Imprimerie de la République 1804 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 520 pp. En l’état.

Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de la République française. 3e Série, Tome septième, contenant les Lois et Arrêtés rendus pendant le 1er Semestre de l’an XI. N.° 220 à 262.

Paris, Imprimerie de la République 1803 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 430 pp. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de la République Française, 3e Série. Tome troisième, contenant les Arrêtés rendus depuis le 1er Germinal jusqu’au dernier jour Complémentaire an IX.

Paris, Imprimerie de la République 1801 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 420 pp. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de la République française. Huitième partie. 2e Semestre de l’An VII. (N.° 269 à 312 inclusivement.)

Paris, Imprimerie de la République 1799 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 53 pp.. Table chronologique, 520 pp., 24 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de la République française. N.° 101-130.

Paris, Imprimerie Nationale des Lois 1795 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 360 pp + 82 pp. Table alphabétique des Lois, Rapports et Adresses insérés dans le Cahier des Lois de la République, depuis le N.100 jusqu’au N.130 inclusivement. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, décrets sur la carte de sûreté, ancêtre de la carte d’identité ! etc. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de la République française, Neuvième partie, Dernière de la deuxième série. 1er Vendémiaire à 27 Nivôse an VIII. (N.° 313 à 345 inclusivement).

Paris, Imprimerie de la République 1800 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 430 pp. En l’état.

Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français, 4e série. Tome septième, contenant les Lois rendues pendant les cinq derniers mois de l’année 1807.

Paris, Imprimerie Impériale 1808 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 430 pp. En l’état.

Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français, 4e Série. Tome sixième, contenant les Lois rendues pendant les sept premiers mois de l’année 1807. N.° 131 à 154.

Paris, Imprimerie Impériale 1807 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XXIII pp table chronologique 368 pp. Bulletin des Lois 12 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire intéressant tableau de répartition des conscrits de 1808 entre les départements etc. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français, 4e Série. Tome Dix-neuvième, contenant les Lois rendues pendant le second semestre de l’année 1813. N.° 509 à 549.

Paris, Imprimerie Impériale 1814 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 520 pp. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Arrêté qui rapporte celui relatif à l’organisation définitive de la marine militaire, Loi qui met des fonds à la disposition des manufactures etc. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français, 4e Série. Tome septième, contenant les Lois rendues pendant les cinq derniers mois de l’année 1807. N.° 155 à 173.

Paris, Imprimerie Impériale 1808 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 380 pp. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux Décrets sur les successions, la propriété, de la comunauté des biens etc. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français, 4e Série. Tome troisième, contenant les Lois rendues epuis le 1er Germinal jusqu’au 4e Jour complémentaire an XIII. N.° 38 à58.

Paris, Imprimerie Impériale 1805 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 23 pp. Table chronologique, 635 pp., 16 pp. Table alphabétique des matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux décrets sur le tabac, l’exploitation de la houilles, le textile etc. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français, 4e Série. Tome huitième, contenant les Lois rendues pendant le premier Semestre de l’année 1808. N.° 174 à 196.

Paris, Imprimerie Impériale 1808 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XXIII pp.. Table chronologique, 520 pp., 16 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Décret impérial portant organisation de l’Université. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français, 4e Série. Tome seizième, contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l’année 1812. N.° 414 à 439.

Paris, Imprimerie Impériale 1812 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XXVIII pp.. Table chronologique, 463 pp.,Table alphabétique des Matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français, 4e Série. Tome premier, concernant les Lois rendues depuis le 28 Floréal jusqu’au dernier jour complémentaire an XII. N.° 1 à 16.

Paris, Imprimerie Impériale 1804 n-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XVIII pp.. Table chronologique, 220 pp.,Table alphabétique des Matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Décret impérial contenant réglement sur l’uniforme des officiers et des onctionnaires civils de la marine, Décret qui interdit l’entrée des cotons filés, toiles de coton, fil de coton, et mousselines par le port de Gand, Décret sur le Gouvernement impérial etc. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français. 4e Série. Tome dix-huitième, contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l’année 1813. N.° 462 à 508.

Paris, Imprimerie Impériale 1813 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XL table chronologique des Lois, des Décrets impériaux, et des Actes du Sénat conservateur, 750 pp.,Table alphabétique des Lois, Rapports et Adresses. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Décret sur les fortifications, sur les Congrégations religieuses, sur l’art vétérinaire etc. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletin des Lois de l’Empire français. 4.e Série. Tome quatorzième, contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l’année 1811. N.° 342 à 378.

Paris, Imprimerie Impériale 1811 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XXXVI pp. Table chronologique des Lois, 674 pp., Table alphabétique des matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, décret sur la Hollande et ses sept départements, Décrets sur les tabacs etc. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletins de Lois de La République française. Septième partie, 1er semestre de l’an VII (N° 228 à 268 inclusivement.)

Imprimerie de la République 1799 n-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 430 pp. En l’état.

Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues

[Anonyme]

Bulletins des Lois de l’Empire français 4e Série. Tome dix-septième, contenant les lois rendues pendant le second semestre de l’année 1812. N.° 440 à 461.

Imprimerie Impériale 1813 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XXIV pp.. Table chronologique, 463 pp.,Table alphabétique des Matières. En l’état.

Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Décret impérial relatifs aux Français engagés dans les troupes du royaume d’Italie etc. Bon état d’occasion Revues