Nguyen Huu Khang

La commune annamite. Etude historique, juridique et économique.

Recueil Sirey 1946 In-8 broché, non coupé, 230 pp. Bibliographie. Bon exemplaire.

Thèse de droit. Préface de M. Pierre Lampue. Bel envoi de l’auteur. Bon état d’occasion

Nicolas (Augustin)

Si la torture est un moyen seur à vérifier les crimes secrets dissertation morale et juridique

Laffitte Reprints - Marseille 1982 Réimpression de l’édition d’Amsterdam de 1682 - Préface de Michel Collée - In-12, reliure éditeur brune, avec fers dorés sur le premiers plats. 224pp+ tables.

Bon état d’occasion

[NORMANDIE ; BESONGNE Jacques]

Coutumes du pays et duché de Normandie

Rouen, Jacques Besongne 1732 In-16, plein veau ép., dos à nerfs, caissons ornés, 44- 652- 34 pp. Coiffe usée en tête.

Petit coutumier vade-mecum. Bon état d’occasion

ORTOLAN (M.)

L'Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu’à la législation moderne suivie d’une généralisation du droit romain et de l’explication historique des Instituts de Justinien, d’après les textes anciennement connus ou plus récemment découverts

Marescq et Dujardin, Libraires-éditeurs 1855 Quatrième édition revue et augmentée. In-8, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, IX + 404 pp. Coiffes et dos légèrement frottés, rousseurs minimes et éparses. Bon exemplaire d’un ouvrage peu courant. Ouvrage fondamental sur la législation romaine, préservée par les “Instituts de Justinien” pour devenir la base juridique de l'Empire byzantin, et plus tard aussi bien celle de l’ Europe continentale qu'au delà Amérique latine. Joseph Louis Elzéar Ortolan 1802-1873 était un juriste français. Il acquit rapidement une notoriété publique grâce à la publication de deux ouvrages: “Explication historique des institutes de Justinien” 1827 et “Histoire de la législation romaine” 1828.

Bon état d’occasion

PAILLARD de VILLENEUVE A. - SYROT P.

Code du Recrutement. Ou recueil complet et raisonné des lois, ordonnances et instructions ministérielles concernant les engagements, les appels, les conseils de révision, les exemptions et dispenses, les remplacements, etc.

Mansut fils 1829 In-18, demi chagrin brun, dos à nerfs, caissons ornés à froid, XIII- 270 pp. Infimes frottements.

La loi Gouvion-Saint Cyr (1818) réaffirmait le principe révolutionnaire de conscription tout en y apportant des modifications majeures. Les conscrits étaient en fait recrutés par tirage au sort tandis qu’il était possible d’acheter un « remplaçant » pour les fortunés qui ne souhaitent pas faire leur service. Par ailleurs, les nobles n'entraient plus directement en tant qu'officiers. Bon état d’occasion

Pailliet J.B.J. (au tribunal civil d’Orléans)

Manuel de Droit Francais . Huitième édition, entièrement refondue et très-augmentée

V. Th. Desoer, Libraire-éditeur 1832 In-4 relié 27,7 cm sur 21,8. XXXII-1231 pages. Corps du livre en bon état. Dos cassé absent. Vendu en l’état.

Livre de droit de cette période si mouvementée entre monarchie et république Etat correct d’occasion

[PARIS - MOLÉ (reliure aux armes de la famille)]

Les Ordonnances royaux sur le faict et jurisdiction de la prevosté des marchands, & eschevinage de la ville de Paris. Reveües et augmentées de plusieurs édicts, déclarations, arrest, ordonnances & réglemens, sur le faict de la police d’icelle.

Paris, P. Rocolet 1644 In-folio, plein maroquin pourpre, sur les plats double encadrements de filets classiques dorés bordés de roulettes ornées, fleurs de lys dorées aux angles de l’encadrement intérieur, lequel est empli d’un semé de fleurs de lys avec armes dorées au centre, dos à nerfs orné de caissons de semé de fleurs de lys dorées, tranches dorées rel. de l'époque, [4] ff.- 533 pp. -[4] ff. Dos restauré habillement. Vignette de Pierre Rocolet gravée sur cuivre par Briot, au f. de titre. Le frontispice gravé par Claude Mellan manque, petites galeries de vers marginales, quelques mouillures marginales.

Précieux exemplaire de présent, imprimé sur grand papier et relié aux armes de la famille Molé par l’atelier de Pierre Rocolet. Le destinataire de cet ouvrage fut certainement Mathieu Molé (1584-1656), premier président du Parlement de Paris, qui joua un rôle important de conciliateur, au moment de la Fronde, entre Anne d’Autriche et le Parlement. Il fut également un grand bibliophile. La roulette ornée qui borde l’encadrement intérieur de notre reliure est identique à celle utilisée pour la reliure du Rommant de la Rose, exécutée par l’atelier de Pierre Rocolet et conservée à la BnF (n° FRBNF30557601). Les armes ont été retouchées anciennement, rendant leur identification définitive délicate. Très bon état d’occasion

[Paris ; Police] REY, Alfred ; FéRON, Louis

Histoire du corps des gardiens de la paix : ouvrage publié sous les auspices de M. Louis Lépine,... / Alfred Rey et Louis Féron,... ; [éd.] Ville de Paris ; préf. de M. Waldeck-Rousseau,...

Paris, Librairie de Firmin-Didot et Cie 1896 In-4 29,5 x 20 cm. Reliure demi-chagrin vert-émeraude à coins signée Engel Rel., dos lisse ornés de filets encadrés des symboles de la justice balance, faisceau de licteur, table de la loi, sceau de la préfecture de police, X-735 pp., 44 planches hors-texte en couleurs, 25 en noir, 266 gravures dans le texte, table des illustrations, table des matières. Coupes légèrement frottées. Bon exemplaire.

Belle contribution, notamment iconographique, à l’histoire de la police parisienne. Bon état d’occasion

Pascale de Varga

Histoire de menteurs

J.B.G. Maître 1977 In-8 broché, 282 pp. Petite déchirure sans manque à la couverture.

Avec la collaboration de Catherine Maître et de Michelle Giraud] Bon état d’occasion

PEREZI, Antoni

I.C.S.C. & R. Majestatis Consiliarii, in Academia Lovaniensi Legum Antecessoris Ius publicum Quo Arcana & Iura Principis exponuntur.

Amstelodami, apud Ludovicum & Danielem Elzevirios 1657 Ex-libris Sir Alex. Ramsay. In-18 13,5 x 7,5 cm. Reliure de l’époque plein vélin ivoire, dos lisse et muet, frontispice gravé, [12]-338 pp., index. Exemplaire en bon état.

Bon état d’occasion

Perisset

Criminels hors série

Plein sud 1996 In-8 broché, 222 pp.

Très bon état d’occasion

PhilberT (prêteur royal à Landau) ; VOLTAIRE

Cri d'un honnête homme qui se croit fondé en droit naturel et divin à répudier sa femme : suivi d'un projet de loi sur le divorce. / par un magistrat français du XVIIIe siècle (1769) ; avec une préface de M. Alfred Naquet

Paris, Librairie A. Marescq aîné 1879 In-12 19 x 12 cm. Reliure postérieure demi-maroquin citron à coins, signée A. Faki, dos à nerfs, tête dorée, premier plat de couverture conservé, IV-316 pp., table des matières. Bon exemplaire.

Par Philibert, revu par Voltaire, d'après Barbier. Préfacé par Alfred Naquet (1934-1916), alors député du Vaucluse, cet ouvrage personnel suivi d'un projet de loi sur le divorce, émanerait d'un magistrat français du XVIIIe siècle Bon état d’occasion

PICOT (Charles)

Nouveau manuel pratique et complet du Code Napoléon expliqué... par M. J.-B.-C. Picot,... seul ouvrage renfermant, outre le Code Napoléon complet, l'explication... des 7 autres codes composant l'ensemble... du droit français... Nouvelle et grande édition revue, corrigée et considérablement augmentée...

Paris-Lyon, à la Grande Librairie Napoléonienne 1860 In-12 19 x 12 cm.Cartonnage bleu-marine, XII-703 pp. Cartonnage passé.

Bon état d’occasion

PIERREFIXE, Virginie

Miroir d'âmes

éditions Univerciel 2012 In-8 relié 24,6 cm sur 29,5. 143 pages. Bon état d’occasion.

Bon état d’occasion

Pierre Lenoel, Pierre Lascoumes, Pierrette Poncela

Au Nom de l'ordre. Une histoire politique du code pénal

Hachette 1989 In-8 broché 24 cm sur 15. 404 pages. Couverture légèrement passée et écornée, intérieur frais. État correct d’occasion.

Etat correct d’occasion

Pierre (Michel)

Bagnards : la terre de la grande punition, Cayenne 1852-1953

Autrement, coll. « Mémoires », n° 67 2000 In-8 broché. Dos sali, int. .

Bon état d’occasion

PINATEL (Jean)

Traité élémentaire de science pénitentiaire et de défense sociale, législation pénitentiaire, administration pénitentiaire, régime pénitentiaire, problèmes de défense sociale

Melun, Imprimerie administrative 1950 In-8. Demi-basane bleu marine marbrée, dos à nerfs, XII-567 pp., table des matières, table chronologique des lois, décrets et arrêtés, index. Bon exemplaire.

Bon état d’occasion

POTHIER (M.)

Traité du Droit d’Habitation,des Donations et du Don mutuel ; Auxquels on a joint l’Interprétation de l’Article LXVIII de la Coutume de Dunois ; pour servir d’appendice au traité du Douaire : Traité des donations entre mari et femme ; et du don mutuel.. Par l’auteur du Traité des Obligations.

Frères Debure 1756 In-12, reliure veau marbré, dos orné à nerfs, pièces de titre, tranches rouges, 432 pp. En l’état. Reliure de l’époque.

Bon état d’occasion

Pothier, Robert-Joseph

Supplément au traité du contrat de louage, ou Traité des contrats de louage maritimes. Par l'auteur du Traité des obligations [3 traités en 1 volume]

à Paris, à Orléans, chez Debure l’aîné, chez J. Rouzeau-Montaut, M. DCC. LXV. 1765 3 traités en 1 volume. In-16 17 x 9,5 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, ,VIII-238-VIII-267-IV-116 pp., table des matières in fine de chaque volume. Exemplaire en bon état.

Contient : Traité des contrats de louage maritime (1765) - Traité du contrat de société (1764) - Traité des cheptels (1765). Bon état d’occasion

[Pothier (Robert-Joseph)]

Traité du douaire, par l’auteur du traité des obligations

Debure 1770 In-16, plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés, roulettes, XIV- 510 pp. Bon exemplaire.

Première édition de ce classique sur l’une des principales conventions matrimoniales de l’Ancien régime : un usufruit (contre obligations) accordé à la veuve sur les biens propres de son défunt mari. Bon état d’occasion Livres anciens

Pothier (Robert Joseph)

Traités des contrats de bienfaisance selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur. Par l’auteur du traité des Obligations. Nouvelle édition

Frères Debure, Veuve Rouzeau-Montaut 1777 2 vol. plein veau, dos à nerfs et caissons dorés, tranches rouges. XII-538, XVI-456 pp. Couv. lég. frottée, mors du 1er vol. partiellement arraché, un manque en tête du dos du 2nd vol. Coins émoussés.

Par Pothier (1699-1772), dont l’oeuvre colossale de compilation et de réorganisation a inspiré les révolutionnaires des deux rives de l’Atlantique. Bon état d’occasion

Proudhon, doyen de la faculté de droit de Dijon

Traité des droits d'usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics. Seconde édition, annoté, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts par M. Curasson, jurisconsulte à Besançon. Deuxième volume [seul].

Dijon, Chez Victor-Lagier, libraire-éditeur 1850 In-8 relié 21 cm sur 14. 633 pages. Demi basane bleue. Intérieur en très bon état pas de rousseurs ou d’annotations, couverture usagée frottements divers. Bon état d’occasion.

Tome 7, vol. 2 des oeuvres de Proudhon. Bon état d’occasion

PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor

Traité sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code civil. / par M. Proudhon,... 3e édition considérablement augmentée / par M. Valette,... [2 volumes]

Dijon - Paris, Victor Lagier, Libraire-éditeur, Joubert, Libraire 1843 2 volumes. In-8 22 x 13,5 cm. Reliures de l’époque demi-basane fauve, dos lisses ornés de filets dorés et à froid, XIV-562-606 pp., table des chapitres, table analytique. Ex-libris gravé Bibliothèque de M. C. Perin. Accrocs en pied et en tête de dos, mors fendillé en tête et en pied, intérieur assez frais.

à l’opposé de son cousin Pierre-Joseph Proudhon, pourfendeur de la propriété privée, Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838) est l’archétype du professeur bourgeois du XIXe siècle, conservateur, jusnaturaliste, défendant les valeurs du Code Napoléon, et défenseur obstiné de la seule propriété privée. Bon état d’occasion

Pufendorf, Samuel - Barbeyrac, Jean,

Le Droit de la nature et des gens, ou Système général des principes les plus importants de la morale, de la jurisprudence, et de la politique. par le Baron de Pufendorf, traduit du latin par Jean Barbeyrac.

Londres, chez Jean Nours 1740 3 volumes in-4, plein veau brun époque, dos à nerfs caissons ornés, dentelles en coupes, CLXXII- 359- 576- 541 pp, Deux beaux portraits gravés de l'auteur et du traducteur. par Petit? Coins lég. émoussés. Très bon exemplaire.

Traduction française par Barbeyrac, revue et augmentée, de cet ouvrage majeur pour l'histoire du droit naturel, inspirateur des Lumières et de Rousseau en particulier. Très bon état d’occasion

Quetant - Villebrun

Les Juridictions du travail en europe

LGDJ 1992 In-8 relié demi-maroquin fauve, dos lisse, 190 pp.

Très bon état d’occasion