Collection des décrets de l’Assemblée nationale constituante,. rédigée, suivant l’ordre des matières, par M. Arnoult, membre de cette Assemblée [7 volumes]

Dijon - Paris, De l’Imprimerie de P.Causse, Imprimerie de Prault 1792 7 volumes. In-4. Reliures de l’époque plein veau havane marbrée, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièces de titre cuir fauve et vert, environ 560 pp. par volume, tableaux repliés. Reliures légèrement frottées, qulques légères rousseurs, petite mouillure en tête d’un volume. - Edité par Charles-André-Rémy ARNOULT

Les six premiers volumes concernent l’Assemblée nationale constituante, le septième l’Assemblée nationale législatives. Avocat à Dijon, Charles Arnoult (1754-1796) fut élu député du Tiers aux États-Généraux pour le bailliage de Dijon. Il est à l'origine du choix du nom du département de la Côte-d'Or. Bon état d’occasion